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Notariat Services sur BFM Business

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Le message de P-L Vogel relatif au printemps notarial est-il de nature à vous rassurer ?



Échos et nouvelles

Titrement : coopération entre le CSN et l’OGE Le 4 janvier dernier, le CSN, représenté par son président Benoit Renaud, a signé un protocole de coopération destiné à consolider la synergie établie dans le domaine du titrement avec le Conseil supérieur de l’Ordre des géomètres-experts (OGE), représenté par son Président, François Mazuyer.   Conscients que la [...]

By | 1 février 2012|Categories: Archives|Commentaires fermés sur Échos et nouvelles

François Granier, « J’ai fait l’ascension du Kilimandjaro ! »

Quand on dit "Kilimandjaro", on pense à la célèbre chanson de Pascal Danel et on imagine le "blanc manteau de neige" de cette montagne emblématique située au nord-est de la Tanzanie. Pour François Granier, notaire associé à Montpellier, ce mot évoque bien plus. Il y a un an à peine, il relevait le défi lancé [...]

By | 1 février 2012|Categories: Archives|Commentaires fermés sur François Granier, « J’ai fait l’ascension du Kilimandjaro ! »

Côté Cour

Tarif des notaires • L’émolument proportionnel du notaire a la même assiette que les droits de succession. Lorsque les primes versées sur des contrats d’assurance-vie sont taxables aux droits de mutation par décès, elles entrent dans l’assiette de l’émolument proportionnel dû au notaire rédacteur de la déclaration de succession. Cass.com 4 octobre 2011 n°10-20.218 (n°919 [...]

By | 1 février 2012|Categories: Archives|Commentaires fermés sur Côté Cour

Communication sous tension

10 000 notaires communicants ! C’est l’objectif que s’était donnée, fin 2011, la 62e session de l’Assemblée de Liaison. Pendant 3 jours, 4 mousquetaires du notariat - le rapporteur général Alain Gautron, notaire à Saint-Malo (35), Sylvie Paillard, notaire à Rennes (35), Caroline Bodiguel, notaire à Bouaye (44), Stéphane Adler, notaire à Paris- ont invité plus de [...]

By | 1 février 2012|Categories: Archives|Commentaires fermés sur Communication sous tension

Les pieds dans le plat

Les curiosités du JO : Le JO offre parfois de curieuses lectures : un décret du 25 septembre dernier se penche sur le statut des diverses professions juridiques... Politique de communication : Dans l’édito paru dans le numéro d’octobre de Vie Professionnelle (n° 289), le président Renaud a fait une brillante analyse socio-économique... Suffrage universel : Jean [...]

By | 1 février 2012|Categories: Archives|Commentaires fermés sur Les pieds dans le plat

Tous les excès !

J’ai fait un rêve… Lassé d’être le bon petit notaire bien dans le rang, je me mis d’un coup à quitter mon mode de vie exemplaire.   Je tombais immédiatement dans une attitude de tous les excès. Je roulais toujours entre 50 et 80 km/h au-dessus de la limite autorisée, le plus souvent en téléphonant. [...]

By | 1 février 2012|Categories: Archives|Commentaires fermés sur Tous les excès !

A quoi on joue ?

Dans un arrêt rendu le 14 décembre dernier, la Cour d’appel de Paris a validé les droits de la société Notariat Services sur la marque NOTAIRES 37, dès lors que cette marque est utilisée comme titre d’un magazine d’informations immobilières. Cette décision est venue infirmer une ordonnance de référé qui, de façon surprenante, interdisait à [...]

By | 1 février 2012|Categories: Archives|Commentaires fermés sur A quoi on joue ?

Politiquement correct

On dit… • Domaine réservé > On ne dit pas… • Monopole   On dit… • Conflit d’intérêt > On ne dit pas… • Corruption   On dit… • • "C’était un beau dossier sur lequel j’ai bien bossé !" > On ne dit pas… • • "C’était un gros dossier sur lequel j’ai beaucoup encaissé !". [...]

By | 1 février 2012|Categories: Archives|Commentaires fermés sur Politiquement correct

L’exemple anglais

Plutôt que se quereller avec nos amis britanniques, il aurait été préférable d’adopter le pragmatisme de leurs décisions afin de mieux combattre la crise financière et conserver durablement ce fameux triple A que les agences de notation hésitent encore à nous enlever (1).   Notariat 2000 : Quelle est l’origine de la crise financière actuelle ? Bernard [...]

By | 1 février 2012|Categories: Archives|Commentaires fermés sur L’exemple anglais

Le temps des affaires

Quelle est la tendance du marché immobilier ? Réponse du professeur Thion, en charge des études sur les tendances du marché immobilier pour Immonot.com. Cette tendance s’appuie sur les mois de novembre et décembre 2011, elle a été rédigée le 10 janvier dernier.   La contraction d’activité anticipée lors de notre dernière enquête (1) ne s’est [...]

By | 1 février 2012|Categories: Archives|Commentaires fermés sur Le temps des affaires