Au degré de désintérêt, d’incompréhension, de dénigrement où en est arrivé le notariat, à tous les niveaux de conscience sociale, économique, médiatique ou politique, c’est un lieu commun de dire que la profession notariale est déconsidérée. Il suffit d’en parler publiquement, d’ouvrir n’importe quel organe de presse ou réseau numérique pour s’en convaincre. L’important consiste, en fonction de cette situation, à s’occuper efficacement de reconsidérer le notariat, sans préjugé ni dogmatisme, dans la seule perspective de voir s’il peut servir à quelque chose et comment. Ce préambule sera suivi d’un programme à découvrir tous les mardis sur le site notariat2000.com
Jusqu’alors, les tentatives pour réformer le notariat ont consisté à en rappeler l’histoire, à en raviver les dimensions perdues au fil du temps. Force est de constater que s’attaquer au réel notarial, dans la perspective de le louer ou de le dénigrer, mais toujours sur l’idée qu’on s’en fait, n’aboutit à rien de pertinent pour l’organisation de la société. Le notariat en devient inaccessible, que ce soit pour les diplômés qui veulent en exercer le métier, pour les clients qui veulent profiter du service, pour les médias qui s’intéressent à le décrire, pour les politiques qui voudraient le comprendre.
À la complexité du phénomène notarial s’est ajouté le défaut méthodologique consistant à ne pas partir des fondamentaux pour orienter son évolution. Il n’est donc pas étonnant que le notariat soit finalement doté d’un statut qui ne satisfasse personne. Ni l’Europe, ni l’État, ni les décideurs économiques, ni les universitaires, ni les professionnels du droit, ni les usagers, ni les partenaires, ni les journalistes, ni les notaires eux-mêmes, ni le personnel salarié, ni les volontaires à l’accès à la profession, ni les mouvements associatifs ou de défense de la profession, ni les instances… Bref, nul n’est content, mais à considérer la façon dont on s’y est pris pour en arriver là, ce n’est pas surprenant.
Reconsidérons la question notariale sous un autre angle. Il ne s’agit pas de comparer le notariat actuel avec telle ou telle déclaration d’un fondateur de l’institution, tel ou tel modèle plus ou moins ancien ou voisin, mais simplement d’appréhender le notariat comme s’il n’existait pas. Sans a priori, en examinant le fonctionnement de la société afin de déterminer ce qui n’irait pas à défaut de notariat et ce qu’il faudrait bâtir pour combler un tel vide afin d’améliorer le vivre ensemble dans une société telle que la nôtre. Au lieu de revendiquer ou dénier un prestige de position, on conduira une méthode d’humilité.
Et si le notariat ne servait à rien ? Voilà la question fondamentale de son existence posée ; la mieux à même de faire émerger des conclusions claires et efficaces.
Etienne Dubuisson, notaire à Brantôme (Dordogne)
Suite : mardi 31 janvier sur le site notariat2000.com !