N’avez-vous pas remarqué, ces derniers temps, que le printemps et son cortège annonciateur de promesses de beaux jours arrivent à grands pas ? De manière plus concise, on pourrait dire que le printemps et les beaux jours arrivent… Ou plus prosaïquement : Vive le prochain printemps du Notariat… Et bienvenue à tous dans le novlangue notarial !images

Le novlangue, autrement dit la langue de bois, qu’est-ce que c’est ? Selon certains spécialistes, “La langue de bois est omniprésente. Sa spécificité (…) est, in fine, de figer l’imagination et de rendre illusoire la liberté d’expression individuelle“. Dès que la pensée est codifiée, il y a “novlangue”. Ce terme apparaît, pour la première fois, dans le roman de George Orwell, 1984 : “Ne voyez-vous pas que le véritable but du Novlangue est de restreindre les limites de la pensée ? A la fin, nous rendrons littéralement impossible le crime par la pensée car il n’y aura plus de mots pour l’exprimer“. Le notariat français en tant qu’institution normée n’échappe pas à la règle. Prenons deux exemples récents dans le cadre du prochain printemps notarial.

1er exemple

Le premier exemple concerne le message que le Président de la Cour d’Appel de Rennes a adressé à ses confrères. Il y précise notamment que “le Plan national d’action du notariat sera présenté aux notaires et à leurs collaborateurs, les lundi 21 et mardi 22 mars 2016, à l’occasion du Printemps du notariat“. Voici ce qu’il écrit :

“Je vous invite d’ores-et-déjà à retenir votre agenda pour participer à l’Assemblée générale extraordinaire qui se déroulera le 21 mars 2016 en présence de Maître Pierre-Luc VOGEL. (…) La présence aux Assemblées générales est obligatoire. Le notaire qui ne peut y assister doit faire connaître au président de chambre le motif de son empêchement et demander d’être excusé. Le lendemain, mardi 22 mars 2016, chaque chambre réunira selon des modalités qu’il lui appartient de définir, les collaborateurs de la compagnie pour leur présenter ce plan national d’action. Ces deux journées ont pour objectif d’impulser un nouvel élan à toute la profession : pour lui permettre de s’adapter très concrètement aux impacts de la loi MACRON sur la gestion des offices et la relation clients ; pour se projeter dans l’avenir, croire à sa pérennité et à son développement ; pour l’aider à accompagner les mutations sociales ; et pour continuer à faire la preuve de son utilité au service des Français. Le 21 mars, nos travaux s’articuleront en deux parties. La première partie sera centrée autour de la présentation des conséquences directes de la mise en application de la loi MACRON sur le fonctionnement des offices et sur toutes les questions à se poser pour anticiper au mieux les modifications de notre tarif. La seconde partie sera consacrée à la présentation du Plan national d’action destiné à montrer ce vers quoi doit tendre le notariat en proposant des solutions et des outils pour atteindre ces objectifs. Un kit de présentation réalisé pour l’occasion par les services du Conseil supérieur du notariat sera présenté et commenté à tous les élus le 9 mars prochain, lors d’une réunion au CSN. Je ne manquerai pas de revenir vers vous le moment venu pour vous préciser le programme de notre assemblée du 21 mars 2016″

Analyse du 1er exemple. Sur le plan formel, on peut noter “l’invitation” à se rendre aux journées printanières ainsi que le rappel de l’obligation professionnelle qu’a chaque notaire d’y participer. Plus loin, il est question d'”impulser un nouvel élan à toute la profession“. Mais ce qui se veut être le synonyme d’un nouveau dynamisme, insufflé d’en haut comme prélude à une ère nouvelle, n’est-il pas le révélateur d’un constat d’échec dans la lutte de la profession contre la loi Macron ? La suite du texte n’est que la démonstration de la soumission pure et simple de la profession à la loi Macron. Ne faut-il pas comprendre que tout a été fait, mais que rien n’y a fait ? Et que, donc, le moment est venu d’accepter et de s’adapter (puisque tout aurait été tenté… en vain) ?! Un entretien télévisé pour rien, une réunion professionnelle pour rien… On sait déjà ce qu’on va y entendre : des banalités et des solutions éculées. Mais l’essentiel est ailleurs : il réside dans l’image que donnera la profession, unie tout entière derrière ses chefs et prête à affronter l’adversité née d’un monde nouveau et globalitaire (contraction de “globalisé” et de “totalitaire”). La guerre est finie, l’armistice est demandée !

2e exemple

Le second exemple concerne une lettre adressée aux confrères par le Conseil Régional des Notaires du Nord Pas de Calais.

“Vous avez été informés de la tenue d’une assemblée générale extraordinaire de nos deux compagnies le 21 mars 2016 et d’une réunion d’information à destination de nos collaborateurs le 22 mars 2016. Certains d’entre vous se sont émus de l’absence d’informations concernant le contenu de ces réunions et peuvent être tentés de considérer qu’elles sont prématurées, voire inutiles. Il n’en est rien. Les négociations avec les ministères sont en cours et vont se  terminer par la publication des textes qui vont régir notre profession, au moins pour les deux années à venir. Il est au contraire primordial que l’ensemble des notaires et ensuite des collaborateurs soient informés des évolutions que notre profession va devoir gérer, voire anticiper. Des commissions travaillent depuis plusieurs mois sur les mutations que devra subir notre profession, et de leurs travaux résulteront des propositions concrètes qui déboucheront sur un plan national d’action de notre profession. C’est ce plan national qui sera présenté les 21 et 22 mars prochains. Il est indispensable que nous soyons tous réunis pour d’une part anticiper l’application des mesures résultant de la réforme, et d’autre part  mettre en place les actions qui vont nous permettre d’évoluer pour profiter de l’avance dont nous disposons sur le numérique notamment. Mais au-delà même des dispositions de la loi dite “Macron”, notre société va connaitre de profondes mutations, que nous pouvons regretter, mais qui sont réelles et que nous devrons donc assimiler. Sachez que les autres professionnels partagent nos craintes : avocats, experts comptables, huissiers, médecins et s’interrogent sur leur avenir. Nous n’allons pas assister à notre propre « enterrement » mais tenter de vous apporter des solutions concrètes pour diminuer nos coûts de production tout en sauvegardant les vertus de l’authenticité. Pour cela, il nous faudra être inventifs et garder une vision commune de notre profession. Ces journées seront également les vôtres. Nous en profiterons pour vous apporter également une information sur les évolutions de nos sociétés d’exercice en vue de favoriser le partage des coûts, des compétences. Nous vous attendons les 21 et 22 mars prochain pour en débattre”.

Analyse du 2e exemple. Ici, la singularité de la novlangue est de vous porter à croire que vous avez été renseigné sur le contenu des réunions de mars prochain alors que l’unique message à assimiler réside dans ce seul petit bout de phrase : “garder une vision commune de notre profession”… Toujours le même souci d’unité derrière les chefs. Notons tout de même au passage la mise “en place des actions qui vont nous permettre d’évoluer”. L’évolution, c’est le changement, et le changement, c’est l’aggravation ! Car ici, le terme “évoluer” doit être pris dans son acception “novlangue”, c’est-à-dire admettre l’aggravation et la dégradation de nos conditions de travail puisque de toutes façons nous n’avons pas -disent-ils- d’autres choix. Il nous faudra être “inventifs et garder une vision commune de notre profession”. Tiens, ça fait longtemps qu’on n’avait pas entendu parler de l’authenticité, la valeur suprême de la profession ! Valeur sans laquelle elle ne serait rien. Sans la transcendance de l’authenticité, la profession notariale n’est rien. C’est en tout cas ce qu’on tente de nous faire croire. L’authenticité est un concept creux et dénué d’intérêt (presque novlangue) si on ne le rattache pas à l’humain. Sauvegarder les vertus de l’authenticité, c’est sauvegarder les notaires, tous les notaires sans exception, au bénéfice de tous leurs clients sans exception non plus : c’est ni plus ni moins la définition du service public de l’authenticité car à défaut, rien n’empêcherait de concevoir une machine authentifiant un acte juridique ! Mais pour parler d’authenticité, il faut parler vrai … sans novlangue, sans tabous, sans idées creuses et sans pensée unique. Il faut admettre les divergences d’idées et d’opinions afin d’enrichir le débat sur les sujets cruciaux (jamais réellement abordés) que sont le tarif et la gouvernance. Il faut s’en donner les moyens et ne pas se payer de mots ! A bon entendeur…

Arnaud Hote