La « bonne » bible

Il y a encore peu de temps, chaque office avait  » ses  » formules et en était fier. Bien sûr, tout n’était pas parfait et il fallait quelquefois rechercher un modèle d’acte ou procéder à un peu d’assemblage. Mais, dans l’ensemble, ça fonctionnait plutôt bien. Aujourd’hui, rares sont les offices qui pourraient se passer de leur bible toute faite. Bien sûr, nous avons tous consciencieusement demandé, avant d’acheter cette bible, s’il était possible de la modifier, ce que la SSII nous a confirmé, mais en réalité, combien d’entre nous l’ont fait ? Pourquoi sommes-nous tellement dépendants de ces bibles, et nous sont-elles réellement indispensables ?

Du contenu des bibles

Nos actes se compliquent à l’infini. Une bibliothèque de formules  » à jour  » nous rend incontestablement un immense service et nous apporte sécurité. Un notaire ou un office peut encore réaliser sa propre bible, mais cela représente un important travail de mise en place et de surveillance. Si l’on veut aller plus loin, et automatiser d’autres tâches (formalités, fichiers), les bibles toutes faites sont incontournables. Malheureusement, en contrepartie, il faut a priori abandonner l’idée de les modifier, au risque de détruire tout l’édifice. Pourtant, au fur et à mesure du temps, les actes issus de ces bibles sont devenus un peu des monstres de complexité, de redites et de longueurs (quelquefois d’erreurs)…Pire : dans la quasi-généralité des cas, les notaires ne savent même plus ce qu’ils font signer, ni où se trouve tel ou tel paragraphe. Ainsi avons-nous perdu totalement la maîtrise de nos formules…

De la propriété des bibles

Nous ne sommes pas propriétaires de nos bibles. Elles sont la propriété de nos sociétés de services qui, demain, peuvent parfaitement les céder à nos concurrents. En ce sens, l’idée de Mnémosyne de rendre la profession propriétaire de ses formules est à approuver. Mais Mnémosyne n’est-elle pas elle aussi une SSII ? N’aurait-il pas été plus judicieux (et beaucoup moins coûteux) que la profession mette sur pied une sorte de GIE chargé de l’élaboration d’une bibliothèque de formules, distribuée gratuitement à toutes les SSII ? À cette condition seulement, nous serions véritablement propriétaires de nos formules, et en aurions la maîtrise. Du choix de la  » bonne  » bible Chacun d’entre nous se doit de trouver la  » bonne  » bible. Mais sur quels critères ? Malheureusement, le choix n’est pratiquement jamais effectué en fonction de la bibliothèque de formules ; c’est le système entier qui est choisi, que la bible soit bonne, mauvaise ou passable, et sur des critères, la plupart du temps, totalement subjectifs. De plus, à chaque changement de système, nous modifions complètement nos formules et notre système de travail, et nous devons  » racheter  » une  » bible « . Nous voilà quasiment prisonniers de la SSII choisie au départ. L’évolution de  » nos  » bibles n’est donc pas pour demain. Et, pourtant, il y aurait urgence.

 » Révolution  » dans nos formules

Force est de constater que nos actes et formules sont plus que sujets à critique : ils sont devenus inintelligibles au commun des mortels (et souvent à nous-mêmes ou à un juriste). Nous sombrons dans l’inextricable, et plutôt que de clarifier le droit, ce qui est notre tâche, nous le rendons plus obscur encore. Avec l’évolution du droit, et notamment la  » protection du consommateur ( ?) « , ce n’est pas d’une évolution dont nous avons besoin, mais d’une révolution complète de la manière dont nos actes doivent être conçus, charpentés et rédigés. Il serait bon notamment de revenir à une conception de base de la première partie  » extrait d’acte  » et d’éliminer tout ce qui n’a rien à y faire (heureusement que les hypothèques ne font pas de rejet pour cela), de revoir totalement les conditions, de ne pas retaper in extenso ce qui est annexé, de regrouper les formalités préalables… Nos SSII ne nous seront d’aucun secours en la matière, Mnémosyne non plus d’ailleurs. Une véritable volonté de la profession est indispensable à cette révolution qui passe soit par la création par nos structures, d’un GIE, soit par un projet  » open source « …

NDLR : Pour en savoir plus, consulter le site de notre rédacteur, sosnotaires.com (dossier acte interactif, pages propositions et projet d’acte, et dossier espace professionnel/Mélusine, pages projet et spécifications).