« Il n’est pas de vent favorable pour celui qui ne sait pas où il va ». Voici bien longtemps que Sénèque nous prodiguait cette judicieuse mise en garde. Les flots qui s’agitent autour de nous, incitent à s’interroger. Si les questions se bousculent, une seule induirait bien des réponses : quel fil conducteur ? Pouvons-nous rester statiques dans l’agitation ?

 

Il est vrai que la commission Attali ne fait pas loi et que l’accueil du pouvoir politique nous permet d’espérer que tout ne sera pas retenu. Mais ces préconisations ne sauraient être sous-estimées :

• suppression du numerus clausus avec une quasi-liberté d’installation ;

• taxe interne assurant la péréquation entre les plus importants offices et les plus petits, pour permettre à ces derniers de continuer à irriguer le territoire, condition de « l’égal accès au droit » ;

• suppression du tarif, sauf à fixer des plafonds ;

• rapprochement avec les avocats.

 

Avocats et pharmaciens

Face à ce menu de croque-mitaine, ne serait-il pas intéressant de voir les réactions de quelques « voisins » ? On sait déjà que les avocats se préparent en développant des spécialités tous azimuts jusque, et y compris, à l’intérieur même de nos compétences les plus affirmées. Ils entendent labourer le droit de la famille et celui de l’immobilier… Et y exceller ! On peut aussi observer avec intérêt la réaction des pharmaciens, face à une problématique présentant bien des points communs, notamment la suppression du monopole et du numerus clausus. Sur cette dernière question, ils ont pourtant déjà mis en place, depuis belle lurette, une adéquation automatique de création basée sur le nombre d’habitants. Certes, ils ne manquent pas d’argumenter solidement, point par point, marquant de grandes similitudes avec nos préoccupations, mais ils vont souvent plus loin, démontrant une volonté d’adaptation et d’évolution qui devrait nous interpeller. Même si tous les problèmes ne se recoupent pas toujours à l’identique… Du moins, l’esprit d’ouverture est-il bien présent et agissant.

 

Péréquation

Chez nous, la réflexion interne sur ces sujets brûlants ne date pas d’hier. Elle s’est surtout manifestée dans le Mouvement Jeune Notariat (MJN), alors présidé par Jacques Bersoux, plus particulièrement en 1979, lors du congrès de Carnac conduit par Francis Ryssen. Le titre lui-même était évocateur : « Quel Notariat pour quelle justice ? ». Voilà presque 30 ans déjà, avec quelques « pointures » qui ont marqué par leur réflexion : Michel Bignon, Vincent Mellac, Jacques Benhamou, Joël Raffin, Régis Carré et Jean Diais… Ces débats n’ont pas pris une ride, leur lecture est d’actualité ! Tout ce qui nous agite aujourd’hui (la solidarité notariale, la mission sociale du notaire, nos relations avec nos collaborateurs…) y avait été ardemment débattu, y compris la péréquation financière. Cette idée, chère à Louis Reillier, avait déjà déchaîné quelques joutes mémorables. Ne devrions-nous pas préparer les positions de repli sur ce que nous tenons pour essentiel à conserver et, pour y parvenir, réfléchir à ce que nous pourrions négocier en échange ?

 

« Père fouettard »

Ce possible, exclusif du tout, ne pourrait-il s’appuyer sur la remise en exergue de nos activités hors monopole ? Droit des affaires où le pillage est consommé, organisations patrimoniales, dont le pillage est bien avancé, et la négociation immobilière, avec ses corollaires de gestion et expertise qui cumulent les remises en cause, tant à l’extérieur qu’à l’intérieur ! Pourtant, qui ne voit la cohérence entre la conservation des seuls aspects juridiques, avec la protection induite de son accompagnement en amont et aval ? Le client, en tout cas, ne s’y trompe pas et chacun sait qu’il finit par avoir raison. Misons sur sa patience. Avec son art consommé de « père fouettard », mine de rien, Philippe Bouvard nous « anime » dans une récente édition du Figaro Magazine. « Les plus violentes réactions suscitées par les propositions de Jacques Attali confirment qu’on peut tout réformer en France. Sauf les rentes de situations corporatistes ». Le réaliste pense que si le chroniqueur a raison, tous les espoirs de statu quo nous sont permis ! L’optimiste croit que nous ne sommes pas concernés, faute de réactions « violentes ». On peut, certes, espérer passer à travers les gouttes, ce qui ne devrait pas nous empêcher une fort sérieuse préparation pour le cas où la pluie deviendrait plus dense.