Coquillages, crustacés… et serpents de mer

On les appelle « les serpents de mer » de la profession. Ils sont souvent inoffensifs, toujours préoccupants, et reviennent inlassablement hanter les côtes notariales… Certains sont anciens, telle l’élection au suffrage universel de nos représentants et la transparence des budgets des organismes représentatifs. D’autres font peur comme la suppression du monopole de publication des actes ou l’abolition du numerus clausus. Avec le cyclone « Jean-Michel (1) », voilà revenu celui de l’invention de site. Permettre à un notaire de demander la création d’une étude à un endroit qu’il jugerait utile n’est pas une idée récente, mais les changements « climatiques » de ces derniers mois l’ont remis au goût du jour. Dans la même veine, la coopération avec les avocats semble constituer une source de préoccupations, qu’elle soit réelle comme l’interprofessionnalité ou plus insidieuse comme le partage de nos émoluments avec nos cousins du barreau. Nous en avons tous entendu parler, et nous avons tous, plus ou moins, notre idée sur ces questions. Nos positions peuvent être différentes, toutes sont légitimes. Mais il y en a, comme la suppression de partage des émoluments entre notaires et celle des clercs habilités, qui pourraient venir rôder dans les eaux déjà troubles du notariat…

Partage des émoluments

En cette période de crise économique, notre tentation est grande de trouver des ressources qui nous manquent. Avant d’aller chercher de nouveaux marchés chez d’autres professionnels, la facilité et la bonne connaissance de nos règles nous incitent à pêcher dans les eaux territoriales de nos voisins plus ou moins proches. La notion de client étant d’une élasticité remarquable (2), il est fréquent de voir débarquer un confrère qui, sous prétexte d’assister « son » client, vient rechercher des émoluments faciles à gagner. La parade pourrait sembler simple : il suffit de supprimer le partage des émoluments. Il existe pourtant des cas où le client est véritablement « notre » client, celui qui fait tous ses actes chez nous, celui qui ne prend aucune décision sans nous consulter. Si celui-ci doit signer un acte avec un co-contractant qui est le client d’un confrère, n’est-il pas logique de l’assister et d’en être rémunéré ? Certes, me direz-vous, mais cela justifie-t-il que ce soit le confrère en question qui nous rémunère ? Et si le partage d’émoluments avec nos confrères n’était qu’une façon de dissimuler notre difficulté à facturer le coût de nos services (ou d’en faire grâce) ? Ne serait-il pas plus judicieux de facturer directement notre client ? La suppression du partage des émoluments nous conduirait à une facturation (ou non facturation) en concordance avec la réalité de nos prestations et donc à un management plus sérieux de nos études.

Suppression des clercs habilités

La question de la suppression des clercs habilités est une constante. En la réabordant, je n’entends pas appeler au génocide d’une partie importante de la population notariale. J’envisage juste la suppression de leur habilitation. Non pas qu’ils ne soient pas dignes de donner lecture des actes et de recueillir les signatures en lieu et place de leurs employeurs : ils accomplissent parfaitement ces fonctions avec de nombreuses qualités ! J’y vois simplement un moyen de parvenir à augmenter de façon significative et massive le nombre de notaires. Car si seul un notaire, individuel, associé ou salarié, pouvait donner lecture des actes et recueillir les signatures des parties, je ne doute pas que bon nombre de clercs habilités diplômés verraient leur statut transformé en celui de notaire salarié ou associé. Ces serpents de mers sont-ils bien réels ou ne s’agirait-il pas de simples pavés dans la mare ? Tout est relatif, mais c’est de là que naît le débat (3)…

1. Jean-Michel Darrois. 2. Voir N2000 n°503, p.5 à 17. 3. Réagissez à cet article sur notre site notariat2000.com ou en écrivant directement au rédacteur de cet article ([email protected])