Un peu avant les années 90, Pierre Roque s’interrogeait sur l’avenir des notaires français. Au lendemain du 2e tour des présidentielles, cette question garde tout son intérêt…
Figurez-vous que je viens de faire un peu de ménage dans mes archives. J’ai donc transformé en confettis les échanges, parfois houleux, que j’ai entretenus à l’occasion de mes fonctions à la Chambre des notaires de l’Ain ou au Conseil régional. Une feuille, comme mue par quelque lutin bien inspiré, a échappé à la destruction en se glissant sous mon bureau. Je l’ai retrouvée après avoir rempli et fermé les sacs destinés à la destruction. Il s’agit d’un texte signé par Pierre Roque. Un paragraphe avait été passé au surligneur : « Peu de notaires savent que l’avenir de leur profession dépend de plus en plus de l’idée que s’en font les grandes instances internationales comme l’OCDE… ».
Monti, Attali, Rueff…
A présent, nous savons de qui dépend l’avenir de notre profession. Nous le savons, mais en avons-nous une réelle conscience au point d’avoir entrepris toutes les mesures nécessaires pour envisager un avenir à long terme, c’est-à-dire la conservation de l’exercice de notre art dans l’essentiel de sa nature ? Pas sûr, et pourtant il le faudrait, car la campagne pour la présidentielle évoque bien des sujets et notamment celui qui nous concerne. L’exception française est passée au crible de nos analystes économiques. L’expérience Monti en Italie est montrée en exemple pour son volontarisme et son pragmatisme efficace. Les avantages acquis sont dénoncés et, par conséquent, les professions dites réglementées sont à nouveau mises en cause. On reproche au président de n’avoir pas appliqué à la lettre le rapport Attali et l’on ressort le rapport Rueff qui, lui non plus, n’avait pas été suivi d’effets… Si un intervenant fait remarquer que les gains, en termes de chômage, seront minuscules, il est immédiatement rétorqué qu’il s’agit d’une décision à prendre de « l’ordre du symbole ». Les notaires, comme les chauffeurs de taxis sont destinés à être abattus pour « le symbole ». Plus de deux cents ans après la Révolution Française, alors que nous devons notre statut à la Loi de Ventôse, voilà que les Jacobins, aidés par les grandes instances internationales et les règles qui gouvernent l’Europe, envisagent de détruire tous les monopoles pour assurer la liberté des marchés.
Nécessaire adaptation
Y a-t-il une solution pour échapper à cette remise en cause de l’authenticité et son corollaire, le statut particulier d’officier public ? On peut penser, c’était mon point de vue, que plus on se glisse dans le moule de la modernité en développant notre activité dans tous les champs possibles, plus on brouille notre image. Et plus on dévalorise notre fonction, ce qui conduit à accélérer notre rapprochement avec les avocats. On pourrait alors en déduire que se concentrer sur l’essence même de notre délégation par l’Etat, pourrait sauvegarder notre monopole de fait, car nous ne susciterions pas de jalousie liée à une activité expansionniste et juteuse pécuniairement parlant. En revanche, si on est persuadé que les jeux sont faits à court terme, tous les choix sont permis ! Et le sauvetage sera probablement pour ceux qui auront été les plus malins, les plus rapides dans l’adaptation au marché, les plus mobiles, mais aussi les plus capables de nouer des alliances pérennes ou de circonstance. Comme dans toute guerre, on oubliera les morts. Comme dans toute compétition, on ne retiendra que ceux qui sont sur le podium…