Si vous n’êtes pas coutumiers de la fête de l’Huma, sachez que le titre ci-dessus est emprunté au chant de « L’Internationale » où le mot « terre » a été remplacé par le mot « notaires ». Abusif ? Certes, on ne meurt pas de faim dans le notariat… Pourtant, la « Motion du 26 février 2014 » est bien l’expression d’une « Internotariale » et le harcèlement dont notre profession fait l’objet nous oblige à nous dresser, collectivement, contre trois harpies cherchant à faire main basse sur nos missions.
Selon l’époque de ta nomination, camarade confrère, tu auras été plus sensible à l’une ou l’autre des attaques menées contre les notaires, mais elles reviennent inlassablement en boucle :
– associations de victimes qui généralisent des dysfonctionnements particuliers ;
– professions mitoyennes qui dépassent les bornes ;
– euro-technocrates qui n’admettent pas qu’on serve la Nation sans ponctionner le budget de l’État.
Évoquons ces trois combats contre l’Hydre de Lerne du notariat et comptons nos forces.
1er combat :
les victimes… expiatoires
Néron, Dubreuilh et leurs relais médiatiques, cela vous rappelle-t-il quelque chose ? Une même bassesse : dénigrer l’ensemble d’une profession à la sinistralité dérisoire en montant en épingle des accidents inévitables. Certes, de telles mayonnaises ont pu relever le goût de notre pain quotidien : une partie de la réforme des inspections en est issue, notamment quant à l’instruction régionale des plaintes locales. Et on a compris la leçon ! Récemment, il n’a pas été besoin de battage médiatique pour inciter la profession à trouver des parades préventives aux frasques de quelques comptables trop habiles.
Retenons un principe…
Il n’est pas normal qu’il existe des victimes du notariat ! Le Président Tarrade a placé son mandat sous le signe de la vertu, tant mieux ! D’où une controverse : les inspections doivent-elles se faire sous une autorité extérieure au notariat ? Transparence ou indépendance, that is the question…
2e combat :
les voisins qui dépassent les bornes…
Avant les avocats, les agents immobiliers ont voulu s’octroyer l’exclusivité d’un pan de l’immobilier : la négociation. C’était oublier l’offre de service notarial qui se doit d’être globale pour être cohérente, depuis l’expertise jusqu’au placement des fonds en passant par les statistiques, la négociation, la rédaction des actes, la sécurisation du payement, la prise des garanties, la collecte des taxations et la conservation des titres (1). Mais autant on ne comprendrait pas pourquoi les notaires chargés de toutes les autres missions perdraient la négociation ou la rédaction, autant on ne comprend pas pourquoi les professions qui peuvent exercer une seule des missions récupèreraient les autres ! Cela vaut pour les avocats actuellement et vaudra, sans doute un jour, pour des banques aux visées hégémoniques.
Retenons un principe…
Pour exercer une mission régulatrice, il faut avoir compétence, impartialité et capacité à assumer les charges. Communiquons donc sur la garantie financière, la régulation interne et nos formations initiale et continue dont les règles satisfont les niveaux d’exigence des responsabilités encourues. Cela sera plus lisible que Justin Conseil…
3e combat :
la concurrence aux mains des euro-technocrates
Nul besoin de rappeler les attaques européennes fomentées par quelques technocrates intéressés à la dérégulation de marchés juteux. Ils n’ont pas de vergogne à placer des intérêts particuliers au-dessus de l’intérêt général de 23 pays européens où les notaires sont un organe de paix sociale.
Sachons enfoncer le clou…
Le notariat, outil de redistribution qui vit sur la contribution des possédants pour financer des missions sociales, doit être promu comme « LE » modèle d’avenir des services publics pour nos sociétés post-industrielles (accès pour tous, gratuité pour la nation !).
En conclusion :
« si vis pacem,
para bellum » (2)
Au point où on en est, pourquoi ne pas conclure sur un principe maoïste : infiltrer l’ennemi pour le ruiner de l’intérieur.
Un exemple ?
La loi prévoit une passerelle permettant au notaire de s’inscrire au barreau… Eh bien, à la prochaine incursion de la robe sur nos terres, prenons rendez-vous au barreau local pour nous y inscrire collectivement ! Barreaux, faites gaffe : nous sommes tous des avocats !
1. On ne laisse tomber le client à aucun moment de son parcours !
2. « Qui veut la paix prépare la guerre » Comme dit le Président Tarrade dans La Lettre aux notaires, n° 195, février 2014.