Sous les flashes de l’expédition notariale 
Vous connaissez « L’expédition notariale » ? C’est le nom de l’Association des diplômés notaires de Bordeaux que préside Séverine Bellebeau-Copin ! L’association a mis récemment à l’honneur les lauréats de la promotion 2007 du CFPN de Bordeaux, en organisant la remise de leur certificat de fin de stage. La délivrance de ce sésame s’est déroulée en présence de la présidente de l’Association, de Me Laplace, président du conseil d’administration du centre de formation et de Me Rabat, président du Conseil régional. Félicitations aux lauréats et bon vent à eux !
Erratum : Pan sur le bec !
Décidemment, la rédaction de Notariat 2000 est aussi mauvaise en géographie (cf. édito n°521) qu’en histoire (voir notre édito paru dans Notariat 2000 n°522). Deux de nos fidèles lecteurs, « Max Gayot » (alias Jean-Paul Gayot) et André Legros (Bordeaux) nous ont gentiment tiré l’oreille, en nous précisant que c’est Saint Louis qui rendait la justice sous un chêne à Vincennes. Et non, comme nous l’avions écrit, Charlemagne. Nous prions nos lecteurs de bien vouloir nous excuser pour ce loupé et leur promettons de prendre des cours du soir pour rattraper nos lacunes !
Université du notariat : un excellent cru 2011 !
Franc succès pour l’Université du Notariat dont c’était, du 5 au 9 septembre, la dernière édition à Poitiers (elle aura lieu à Lyon en 2012). Cette année encore, 895 participants (dont 433 notaires) sont venus se former au Futuroscope. Une donnée stable par rapport à 2010 qui confirme la bonne santé de l’Université. En tout, 44 ateliers étaient proposés. Avec 383 inscrits, répartis dans 13 ateliers, le droit de la famille est arrivé en tête des disciplines les plus plébiscitées, talonné par l’immobilier (357 inscrits dans 13 ateliers) et, bonne surprise, l’entreprise (206 inscrits dans 9 ateliers). « Tout s’est bien passé. C’est un excellent cru si l’on s’en réfère aux nombreuses marques de satisfaction qui nous sont parvenues » nous a confié Régis Legrand, notaire à Lure (Haute-Saône) qui boucle sur des notes positives son mandat de président. Le prochain président sera élu courant octobre. A suivre…
Un site de droits de réponse authentifiés Vincent Dufief, ancien avocat au Barreau de Paris et spécialiste en droit pénal des nouvelles technologies vient de lancer www.reponse-officielle.com, premier site d’hébergement de droits de réponse authentifiés. Le site www.reponse-officielle.com a pour objet d’héberger et de publier des droits de réponse officiels en certifiant l’identité de leurs auteurs. Il permet ainsi à toute personne de répondre officiellement à des propos la mettant en cause sur internet.
Les avocats débarquent sur le marché immobilier
Ils ont désormais leur site d’annonces immobilières avec immavoc.com. L’objectif du site ? « Regrouper et diffuser les annonces immobilières des avocats dans le cadre de leur activité de mandataire immobilier », mais aussi « promouvoir le rôle de l’avocat dans cette matière ». Pour l’instant, les biens proposés sont essentiellement situées dans les Alpes-Maritimes et tiennent sur les doigts d’une main… mais les choses pourraient bien évoluer !
Pas de Maillot en décembre
Vous n’irez pas mouiller votre « Maillot » en décembre cette année… mais en octobre, à l’Ecole du notariat, situé 10 rue Traversière dans le 12e arrondissement (métro gare de Lyon). Autre innovation : cette 32e édition qui a pour thème « Le parcours immobilier » aura lieu de 17h à 21h. La formule sera reprise dans différentes compagnies à la même date.
La signature électronique vaut bien un livre…
Le 20 août 2007, le notariat français a été le premier à mener la course en tête, en France et en Europe, et à se doter d’une signature électronique sécurisée. De quoi inspirer Jean François Blanchette, professeur à l’Université de Los Angeles, qui a décidé de consacrer un ouvrage au processus ayant mené à la recevabilité de la signature électronique en droit français. L’ouvrage sera publié par les MIT Press et devrait sortir au printemps prochain.
Dons d’organes : ça bouge au Québec
Le Québec vient de créer un registre des dons d’organes. Désormais, en présence d’un donneur potentiel, les établissements de santé pourront consulter ce registre pour vérifier s’il y a consentement, avant de vérifier si la réponse est conforme avec le registre des notaires. En effet, depuis 5 ans, les Québécois peuvent signaler leur volonté de donner leurs organes à un notaire, lors de la rédaction d’un testament. En cas de conflit entre le testament et le registre national, c’est l’information la plus récente qui prime.