Mnémosyne

De source bien informée, nous apprenons qu’un notaire aurait été séquestré par son personnel et qu’un autre aurait été menacé de défenestration pour cause de logiciel inadapté et d’impossibilité de travailler…

 

 

Square habitat

C’est le sigle sous lequel va fleurir l’activité de négoce immobilier du Crédit Agricole qui poursuit, partout en France, son rachat des agences immobilières les plus connues. Son objectif : atteindre 10 % du marché sous 10 ans. Ainsi dépassera-t-il allègrement le notariat qui, malgré l’embellie, peine à maintenir un tout petit 8 %.

 

Programme

International, Qualité, Télé@ctes et autres avancées techniques, voilà un programme déjà copieux pour notre nouveau Président du CSN. Mais où est l’ambition de notre développement, à peine cité, pourtant indispensable et justifiant l’augmentation affichée du nombre des notaires ? Rappelons la réaction en forme de boutade d’un de nos anciens chefs : 10 000 notaires, pourquoi pas, mais pour quoi faire ? Que feront 2 000 notaires de plus lorsque le soufflé décennal de l’immobilier nourricier retombera ? Le gâteau étroit de notre monopole suffira-t-il pour occuper 10 000 notaires (voire plus) et 60 000 collaborateurs ?

 

Afrique notariale

Nos confrères africains tiennent congrès. Le premier a eu lieu à Dakar du 7 au 9 décembre dernier. Souhaitons qu’il ait eu bon vent et une forte participation du panonceau français, point de mire de leur fragilité.

 

Poste à pourvoir URGENT à la Ligue

La Ligue nationale contre le cancer recherche son responsable legs et donations. Titulaire d’un diplôme de notaire et/ou d’une formation en droit civil, le candidat doit être mobile, très disponible, disposer d’une grande aisance relationnelle pour des contacts de haut niveau et d’une bonne capacité rédactionnelle. Il doit également être apte à négocier, inspirer confiance et savoir faire preuve de pédagogie. Il aura pour mission d’animer l’équipe, de prendre en charge les dossiers complexes, d’optimiser les délais de réalisation des legs, d’assurer le suivi juridique des contentieux et les relations avec le notariat. Il devra également optimiser les échanges entre le siège et les Comités départementaux de la Ligue par le biais notamment de rencontres régionales, de formations et de suivi des dossiers. Poste à pourvoir en CDI. Merci d’adresser votre candidature (CV + photo + lettre motivation) à l’adresse mail suivante : recrutement@ligue-cancer.net en indiquant la référence LEG/07


 
Structures volontaires

Tandis que le MJN vient d’élire son nouveau président (Félicitations à Christian Bernard !), le SNN attend mars pour désigner le successeur de Jean-Yves Cannesson à la présidence. Selon certains, il pourrait s’agir d’une femme…

 

Pilote

Parmi les nombreuses réactions, à propos des mentions manuscrites et autres annexes monstrueusement envahissantes, nous parvient une consultation n° 689-75 du 30 septembre 2005 du Cridon Paris. À la question « une caution doit-elle apposer la mention manuscrite avec sa signature dans un bail d’habitation notarié ? », le chercheur étale sur 4 pages son savant commentaire. Il rappelle notamment la jurisprudence constatée et la réponse ministérielle répondant par la négative. Mais la conclusion est sans appel. “Le formalisme de l’article 22-1 de la loi (de 89) doit être respecté, même dans un bail authentique”. Une telle réponse pose cependant d’autres questions. Le fameux principe de précaution qui règne en maître doit-il influencer à ce point notre profession jusque dans un de nos rouages les plus enviés ? Ne doit-on pas laisser un minimum de libre-arbitre aux officiers ministériels et juristes que nous sommes ? Y a-t-il un pilote dans le “concorde Cridon” et si oui, est-il notarial ?