Valérie de Senneville, dans un article paru dans “Les Echos” du 10 septembre, signe un papier musclé sur la chute de Mnémosyne. Réaction à chaud…

 

Lentement, j’extrais quelques phrases de l’article : “Le CSN cherche encore les moyens de se défaire de participations dans des sociétés commerciales qui le mettent dans une situation déontologique douteuse (…) Les notaires avaient promis de se désengager de la SAS financière Thémis, société de droit privé qu‘ils contrôlent à plus de 70 %. Trois autres entités sont rassemblées depuis 2005 à l’intérieur de cette société : la Sécurité Nouvelle, Unofi et Mnémosyne. (…) En d’autres termes, le CSN contrôle la société qui est chargée d’assurer les notaires (…) Unofi fait de la gestion de patrimoine pour le compte de la clientèle des notaires. (…). Quant à Mnémosyne, elle accumule les pertes depuis 2003 (8,1 millions d’euros en 2008). (…) Un liquidateur a été désigné … Au total, la Financière Thémis porterait une dette de l’ordre de 60 millions (…) Le CSN, seul, assurera le coût de la liquidation de Mnémosyne. (…) En attendant les comptes s’alourdissent.” Qui se souvient de la révélation des Echos en mars 2008 ? En tous les cas, aucun confrère ne peut assurer avoir été informé très précisément sur les difficultés de la profession au plus haut niveau. C’était pourtant du ressort de nos délégués, mais la transparence, non, c’est trop ! Disons : l’information normale que doivent des dirigeants à leurs mandataires n’a pas été transmise. Ce simple fait devrait entraîner une forte réprobation des confrères au sein des Chambres et des Compagnies, justifier une demande d’explication à l’occasion des prochaines assemblées générales… En fait, la solidarité va jouer à plein. Peut-on parler d’Omerta ? Il est probable, en tout cas, que tous resteront silencieux.

 

Responsabilité de nos dirigeants

Comme c’est étrange ! Si un confrère commet une erreur de gestion de quelques milliers d’Euros, il a sur le dos, outre la honte, ses présidents de Chambre et de région qui le menacent des foudres du Procureur. Si un confrère commet des actes de commerces, ne respecte pas la déontologie notariale, il est sommé de s’expliquer, il est menacé de sanctions. Et d’ailleurs, qui pourrait s’en étonner ? C’est parfaitement conforme à notre déontologie, à notre règlement. Mais apprendre que nos dirigeants sont à l’origine d’une dette de 60 millions d’euros et qu’ils n’ont pas engagé des actions conformes à la déontologie notariale, cela n’entraîne aucune réaction, aucune révolution, aucune démission, aucune sanction ! Et que l’on ne vienne pas nous dire : “C’est plus compliqué”. C’est généralement la phrase qu’utilisent ceux que dérange une certaine clarté dans des choix effectués et assumés.

 

Autocratie

N’évoquons pas la personnalité controversée depuis longtemps de Claude Mineraud. “Un homme intelligent qui a peut-être livré le combat de trop” selon un confrère. Nous nous refusons à toute attaque ad hominem en rappelant tout de même qu’il a refusé au photographe de N2000 d’exercer son métier alors qu’il avait été invité par Jeune Notariat, ce qui n’est pas la preuve d’une grande tolérance. Le fait est suffisamment rare pour être rappelé. Mais Mnémosyne dont il était l’initiateur… qui parmi la majorité des notaires ayant un peu de mémoire pouvait croire qu’une solution miraculeuse avait été trouvée pour rendre indépendant le notariat, quand on a vu à quel désastre, jadis, a conduit la bonne idée du CNI*. Certes, le projet était séduisant, mais démagogique aussi. Il ne faut pas chercher à réinventer l’eau froide. Il faut s’approprier le projet avec modestie et y mettre calmement les moyens. Ce ne fut pas le cas. Et l’on peut se dire à cette occasion que si l’équipe dirigeante avait été élue au suffrage universel et, au vu d’un programme, jamais le notariat ne se serait lancé dans ce type d’opérations hasardeuses. Que ce soit Mnémosyne ou Unofi ! La déconfiture s’explique par le fait que les décisions ont été prises par une infime minorité de confrères qui ont confisqué le pouvoir comme les tours de table des grandes entreprises sont squattés par un petit nombre d’administrateurs. Il en résulte une totale absence de transparence, une grande conformité d’idées, et une évidente autocratie qui ne facilite pas l’expression des meilleurs d’entre nous.

 

Constat accablant

Le constat est accablant pour les dirigeants, décevant pour les confrères. Il est probable que Les Echos ne révèlent pas la moitié de la réalité des sommes mises en cause, de leur origine, des conflits d’intérêts. Gageons qu’un brouillard va être envoyé rapidement dans l’atmosphère pour dissimuler une affaire peu glorieuse. Le plus grave, c’est que l’on en parle justement à l’occasion du dépôt du Rapport Darrois. Ne soyons pas naïf, si cela a été fait concomitamment, c’est dans le but de déstabiliser le notariat. Cela nous pendait au nez ! Le notariat des instances supérieures rêvait de Mnémosyne comme l’arme suprême qui allait donner une supériorité absolue aux notaires. Ils y auront gagné de rendre crédible l’acte juridique des avocats. Certes, me dira-t-on, c’est un peu facile. C’est vrai que tout le monde peut se tromper, mais il y a des fautes plus excusables que d’autres, et l’on pardonne plus facilement quand les faits sont clairs. Alors, à quand un audit comptable de toutes les sociétés qui gravitent autour du CSN ? C’est peut-être l’occasion de demander des comptes à nos dirigeants ? De tenir une réunion d’Etats Généraux pour débattre de la qualité de la gouvernance notariale, de la pertinence d’un certain nombre de décisions, et des mesures à adopter pour que cesse le culte du secret ? Rien, désormais, ne doit plus être comme avant !

 

*CNI : Centre notarial informatique qui avait pour ambition de centraliser l’ensemble de la comptabilité des offices notariaux.