La secousse “tellurique” qui ébranle l’univers de la finance a au moins le mérite de nous obliger à remettre en question quelques convictions bien établies. Par exemple celle qui consiste à penser que les banques et les institutions financières maîtrisent la gestion des risques et assurent la qualité des circuits de financement. Comment s’étonner dans ce nouveau contexte qu’il soit question de réhabiliter les prêts entre particuliers ?

 

On retrouve soudain les vertus d’une formule que l’on croyait tombée en désuétude. Mais au fait, cela n’évoque-t-il pas quelque souvenir pour les plus anciens ? N’y a-t-il pas eu, dans un temps pas si lointain, une activité de ce genre dans le monde notarial, développée sous le label Centre National de Prêts Hypothécaires (CNPH) ? Ils ont bonne mine aujourd’hui les gourous qui ont affirmé avec force que les notaires n’avaient rien à faire sur ce marché, ce qui a entraîné l’abandon d’une activité traditionnelle du notariat. Rappelons, pour les plus jeunes, que la création et le développement du CNPH à Pompadour autour des années 60, ainsi que la mise en place du système de garantie de bonne fin, avaient permis une régulation de ce marché à la satisfaction des nombreux notaires utilisateurs. Malheureusement, à la fin des années 80, la transformation du CNPH en UNOFI (sur injonction de la Commission bancaire) et l’arrivée de nouveaux dirigeants ont abouti progressivement à l’abandon du prêt hypothécaire notarié…

 

Une vraie bonne idée

La crise permet de redécouvrir les vertus de la régulation, dont chacun s’accorde à reconnaître que les notaires en sont les meilleurs auxiliaires. En matière de prêt hypothécaire notarié, les règles de prudence, que le CNPH avait fait siennes, imposaient de ne pas prêter plus de 50 % de la valeur du gage, cette valeur étant prise en considération dans sa dimension la plus faible. On est loin des “subprimes”, ces crédits octroyés pour financer l’investissement immobilier à 120 % et plus. Si les pratiques notariales avaient eu cours au Etats-Unis, nous ne connaîtrions certainement pas la crise financière qui ébranle la planète. Le notariat, confronté maintenant à la fin de l’opulence immobilière, à des risques de concurrence et à l’objectif 10 000 notaires, a l’obligation de réinvestir les marchés qu’il avait perdu de vue, et abandonné à d’autres corporations. Le conseil patrimonial et le conseil aux entreprises en font partie. Ne serait-il pas également intéressant de se pencher sur la possibilité de relancer le prêt hypothécaire notarié ? Le notariat dispose d’un outil essentiel pour cette activité : son savoir-faire en matière d’expertise immobilière, adossé à la détention des bases de données du MIN. Si les instances supérieures de la profession ne considéraient pas l’intérêt de cette piste de réflexion, il pourrait bien se trouver quelques entrepreneurs pour tenter de faire renaître le CNPH de ses cendres !