Ce qui frappe dans le monde de l’internet, c’est la rapidité avec laquelle les choses évoluent. Assurément, si les vérités d’hier n’ont plus cours depuis belle lurette, celles d’aujourd’hui, à peine nées, ont déjà tendance à paraître obsolètes !… C’est dire que le temps du web a du mal à se conjuguer avec le temps notarial dont la caractéristique première n’est généralement pas d’être avant-gardiste. Pour preuve de ce “décalage” : le texte de référence sur la déontologie relative à la mise en œuvre et à l’utilisation de sites internet à l’usage des offices notariaux date de 2001. Huit ans, une éternité dans la sphère numérique !
Il ne faut pas s’étonner si beaucoup de notaires sont perplexes. Comment interpréter des textes qui, à certains égards, apparaissent comme décalés, mais qui conservent toujours valeur réglementaire ? On pourrait objecter que ces textes ont été élaborés à l‘aune des décisions rendues par les tribunaux en matière de démarchage. Mais sans faire injure à la très respectable corporation des magistrats, force est de reconnaître qu’elle aussi doit se mettre à l’heure d’internet et de la modernité. Combien de décisions rendues au début des années 2000 prêtent maintenant à sourire, tant elles ne sont plus en phase avec les technologies d’aujourd’hui ? Voici quelques exemples de “décalage” : • un notaire doit déclarer son intention de créer un site à la Chambre. Si l’on convient qu’un site internet est devenu pour tout acteur économique un outil basique d’information et de communication avec les clients, on pourrait penser, en vertu du parallélisme des formes, qu’un notaire devrait également déclarer à la Chambre son intention d’utiliser du papier à lettres à son nom ! • aucun membre de la profession n’est autorisé à envoyer des messages électroniques non sollicités à des clients potentiels par Internet, que ce soit directement ou par personne interposée (organismes professionnels, structures diverses, collaborateurs, amis)”. Le “indirectement” interpelle : tous les sites immobiliers de qualité intègrent aujourd’hui un système d’alerte qui permet de faire connaître à des acquéreurs potentiels les biens entrés en fichier correspondant à leurs souhaits. À la lettre du texte, cela ne saurait être possible sur les sites immobiliers notariaux. Pas la bonne façon de les rendre vraiment compétitifs !… • Le référencement payant est proscrit : normal, c’est une forme de démarchage. Malheureusement on a oublié un effet pervers, celui de la concurrence susceptible d’acheter le mot “notaire à X”. Ainsi une requête sur Google effectuée par un internaute cherchant un notaire à l’endroit X risque de le faire atterrir sur un site d’agent immobilier ! A l’heure où le notariat doit démontrer sa capacité à allier modernité et tradition, comment ne pas souhaiter une utilisation moins “bridée” des outils de la communication quotidienne ?
