Les avocats sont de plus en plus nombreux à interroger, par notre biais, nos centres de recherches.
Lorsqu’un de nos clients est contraint d’entamer ou de subir une instance judiciaire, il n’est pas rare que son avocat prenne contact avec nous, notaire, pour échanger des idées, dans un premier temps, puis, dans un deuxième temps, nous demander de « poser la question au Cridon » sur l’objet du litige… Il n’y a, bien entendu, aucune raison de refuser notre concours et de ne pas transmettre, avec une facture, la réponse du Cridon à notre client et à son avocat.
Certains avocats prennent alors la peine de retranscrire les arguments développés dans leurs conclusions, en les intégrant à leur propre argumentation, sans citer précisément le Cridon. D’autres au contraire, se contentent de faire référence à la consultation du Cridon, en annexe de leurs conclusions. Les avis des notaires sont partagés sur ces deux techniques. Vaut-il mieux fournir une argumentation qui restera anonyme ou mettre en avant l’autorité scientifique du Cridon ?
Pour ma part, je pencherais plutôt vers la deuxième solution. En effet, lorsque dans une procédure judiciaire, une consultation est demandée à un professeur de droit, l’avocat rédacteur des conclusions sait judicieusement la mettre en avant.
Cette façon de procéder valorise la « doctrine notariale ». Reste à savoir si elle est appréciée par les tribunaux et si elle n’est pas dévalorisée par des procès perdus. Il serait intéressant d’enquêter à ce sujet. Les Cridons auraient-ils la réponse ?