Complexité

L’ADSN, ça vous dit quelque chose ? Bien sûr que oui ! Mais que pensez-vous des services rendus par l’Association pour le Développement du Service Notarial ? Globalement du bien, si on en croit les résultats obtenus lors de notre enquête réalisée du 27 septembre au 4 octobre dernier, auprès d’un panel de 830 notaires. Il semblerait toutefois que certains petits couacs en agacent plus d’un… Revue de détails non exhaustive.

 

Déstabilisant

Certains logiciels informatiques, sans doute dans un souci d’efficacité, peuvent faire appel à des paramétrages précis de Windows, Word et Internet Explorer. Tellement précis qu’il est pratiquement impossible ensuite d’y installer un autre logiciel. C’est ainsi qu’avec un certain logiciel de négo, réalisé par une société proche de la profession, mieux vaut ne plus toucher à rien une fois qu’il est installé ou vous risquez de le déstabiliser sérieusement. Voilà une curieuse conception de l’informatique : est-ce pour empêcher la concurrence, ou pour inciter les notaires à spécialiser chaque poste informatique ?

 

Clause volante

Ne jetons pas la pierre : une erreur matérielle ou un oubli peuvent survenir dans un acte. Mais comment réparer ? Prenons le cas d’une clause oubliée, oubli dont on s’aperçoit après signature. Que faire ? Il est évident que la solution de l’acte complémentaire est totalement disproportionnée, mais de là à ajouter une ” clause volante ” dans l’acte, au moyen de quelques lignes sur un bandeau de feuille agrafé à l’expédition (et à la minute ?), il y a un grand pas ! Peut-être que la profession pourrait rappeler à tous les notaires et à tous les clercs les règles à respecter, et ce que comporte l’authenticité…

 

C, O ou K ?

Ces sigles énigmatiques devraient être connus de tous les notaires : ce sont des éléments importants du tableau de bord. Mais avons-nous besoin de ce mini bilan journalier ? Parmi les 4 pages de chiffres qu’il nous assène, un seul préoccupe le notaire : c’est la possibilité pour lui de prélever, et son montant. Tout le reste n’est que littérature. D’autant que parmi tous ces chiffres, à quelle ligne se fier ? En réalité, aucune ; il faudrait, pour être exact, se livrer à leur analyse. À quoi sert alors un tel tableau aussi complexe ?

 

Participation

Nous ne parlerons pas ici de la participation d’un notaire à un acte reçu par un autre notaire (qui est un phénomène courant), mais de la participation par un avocat à la réception d’une cession de fonds de commerce reçue par un notaire, et dûment mentionnée dans l’annonce légale. Comment ont-ils fait ? Personne ne semble avoir rien dit : espérons quand même que l’avocat, dans l’acte, a simplement assisté son client, sans aller jusqu’à concourir à sa réception…

 

Dévolution des successions

À l’origine, la dévolution des successions étant avant tout orientée famille, le conjoint était relégué un peu derrière. Des modifications récentes sont intervenues, favorisant le conjoint, et c’est un bien. Mais, une question semble avoir été passée sous silence : fallait-il revoir en profondeur la dévolution des successions ? En effet, à l’époque du Code civil -il n’y a pas encore si longtemps-, les présomptifs héritiers s’occupaient de leurs aïeux, les prenaient avec eux ou en assumaient la charge. La solidarité jouait généralement entre générations et l’on héritait jusqu’au 6e degré. Mais aujourd’hui, cette règle du 6e degré se justifie-t-elle encore (surtout si l’on tient compte des situations familiales de plus en plus complexes) ? Et qui se soucie de ses parents, à partir du 4e degré ? Cela mérite réflexion tant il est vrai que revenir sur cette règle nous simplifierait bien des dossiers entre héritiers éloignés et éplorés.

 

Acte

Il existe des systèmes d’exploitation qui, bien qu’universellement employés, ne sont pas exempts de reproches. De temps en temps, et l’on ne sait pas trop pourquoi, ils ” plantent “, nous bloquant avec notre jolie machine, sans pouvoir avancer, reculer, ni en sortir (à part des moyens radicaux). Cela fait partie des plaisirs de l’informatique telle que certains la conçoivent encore. Mais quel rapport avec notre profession ? Analysons bien TOUS nos actes, et prenons le temps de les décortiquer. Il est rare de ne pas y trouver, par ci, par là, parmi la multitude de clauses généreusement dispensées par notre éditeur de bible favori, des incompatibilités que notre cher système d’exploitation ne manque pas de répercuter en ” ERREUR FATALE : ARRÊT DU SYSTÈME “. On en viendrait presque à souhaiter que nos actes soient comme Windows et plantent à chaque incompatibilité…