« Et si tu écrivais sur le notariat de demain » me suggère mon rédac’ chef N2000. Bonne idée, je me dis. Mais au fait, je le vois comment le notariat de demain ? Ça dépend, comme dirait Zézette…
Selon mon humeur, j’imagine le notariat de demain tout en rose ou tout en noir. Ça dépend des jours, de mes insomnies, du JO, de l’évolution du TAS et puis de mon TAB. C’est important le TAB parce qu’il change tous les jours. C’est un peu comme les évolutions de notre profession ou le tarif, chaque matin, un notaire 1816 qui se respecte se doit de regarder d’abord le JO, puis son TAB… Puis il surveille sa boîte mail dans l’attente d’un mail du CSN expliquant ceci ou cela, voire d’une note de la chancellerie sur telle ou telle réforme. C’est un peu anxiogène cette veille permanente. Alors parfois ça dépasse !
Quand je vois tout en noir…
C’est un cauchemar. Dans ce notariat du futur, l’acte authentique a perdu de sa suprématie. Notre communication est comparative et personnelle. Impossible d’ouvrir la moindre page dématérialisée sans avoir un pop-pub vantant le tarif d’un pseudo juriste. Chacun communique, tous azimuts, tout seul dans son coin et n’importe comment. Les notaires 1816 n’existent plus, ils sont remplacés par les Law-men. Je conseille moins : tout est sur le net. Des sites low coast ont été créés, ils permettent de faire un bail, une vente, une succession en 3 clics chrono. En revanche, je tamponne, je tamponne, je tamponne… Enfin quand je le peux parce que les délais, jadis normaux (bien qu’un peu longs), sont devenus impressionnants. Tout est fait de manière virtuelle : l’humain est maintenant derrière un écran et un clavier. Aucun contact, chacun est dans une tour d’Ivoire. Les gens se font la guerre. Normal, ils ne communiquent plus. La justice expose que la médiation avait été mise en préalable à toutes instances judiciaires dans la Loi. Les notaires Macron sont aspirés par cette tornade qu’ils n’ont pas vue venir. Moi si : avec quelques-uns, on l’avait prédit…
Quand je vois la vie en rose…
Dans ce notariat du futur, l’acte authentique est le seul acte reconnu par tous les systèmes juridiques. Chaque étude communique intensément sur la plus-value apportée par le notariat. Je suis toujours déléguée à la com’ et j’anime maintenant un réseau de confrères communicants. Nos campagnes de com’ sont amusantes et percutantes ; elles donnent envie de venir voir un notaire pour tous les actes de la vie. Les médias savent exactement qui nous sommes et ce que nous apportons. Les séries TV, les films sont préalablement validés par des notaires, ce qui évite bien des inepties juridiques. Les rapports de nos divers congrès font l’objet de reportages. Ils sont étudiés par une commission parlementaire, présidée par un collège de notaires urbains et ruraux. Les textes de loi sont analysés préalablement afin qu’ils puissent être appliqués facilement. Ma vie de notaire est toujours rythmée par le conseil, la signature des ventes, des successions ou autres. Les start-up qui proposaient du droit en ligne ont fait faillite. L’acte SSP n’existe plus. Plus aucun accord ne se fait hors notariat : un passage, une mitoyenneté et hop, c’est un acte authentique ! Chaque union fait l’objet d’un acte de mariage ou d’un pacs. Même le régime légal doit être adopté par contrat. Nous sommes devenus incontournables. Non seulement nous sommes proches des gens, mais ultra-rapides car nous avons accès à divers fichiers (service foncier, bancaire, assurance, protection des personnes).
Un espoir…
Toujours dans mon « rêve », il a été créé une carte notariale sécurisée et personnalisée. Chaque notaire y inscrit les actes qu’il a fait pour chaque individu. Cela évite les incohérences et nous permet de ranger nos boules de cristal. Maintenant, quand on vient nous voir, le dossier peut être constitué très vite et sans erreur, puisque la carte notariale contient toutes les informations utiles. Question tarif, nous ne sommes pas chers. Chaque client sait exactement ce qu’il paie et à qui. Le tarif a d’ailleurs été revu en concertation avec tous les notaires afin que chacun, riche ou pas, puisse y avoir accès, Signer un acte notarié permet d’obtenir diverses ristournes. Par exemple, votre client fait un mandat de protection future et, paf, il obtient 7 % de réduction sur le tarif « maison de retraite ». Une convention de servitude avec le voisin ? La protection juridique est offerte. Votre client fait expertiser sa maison : en cas de revente, il aura droit à 10 % de réduction sur les droits de mutation ! Il fait une donation-partage, il décroche 20 % de réduction sur les droits de succession…
Pour vous laisser rêver, vous aussi, je n’ai pas daté mon espoir. Et s’il devenait réalité dans 5, 10 ans ou plus ? Ce sera peut-être demain si vous le voulez bien !?
Clotilde Palot-Lory, notaire à Bray-sur-Somme (80)
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