Une femme à la tête du MJN !
Le Mouvement Jeune Notariat (MJN) a élu, le 11 janvier dernier, sa nouvelle présidente pour une durée de 2 ans. Créateur d’office à Jonage (Rhône), Martine Amsellam-Zaoui succède à Nicolas Nicolaïdes (Grenoble) dont elle était la 1e vice-présidente. C’est la seconde fois que le MJN élit une femme à sa tête (la première était Marie-Claude Valdenaire). Durant son mandat, Martine Amsellam-Zaoui entend concilier féminité, rigueur, humour, ténacité et énergie. Face aux perspectives moroses pour 2013, la nouvelle présidente s’est voulue positive : « le chiffre 13 est un chiffre porte-bonheur, a-t-elle dit. Le notariat a passé plusieurs crises, il en est toujours sorti plus fort et solidaire ». Elle a, par la suite, décliné son programme autour de la lettre C, retenant 10 axes : cible, cohérence, coopération, compétence, communication, créativité, convivialité, contrat social, changement et courage. Enfin, Martine Amsellam-Zaoui a annoncé la tenue, en 2013, d’un « Forum sur l’installation ».
Groupe Monassier : un nouveau secrétaire général
Olivier Geffroy, sous préfet, est depuis le 3 janvier, le nouveau secrétaire général du Groupe Monassier. Il succède ainsi à l’ancienne journaliste Marie-Anne Ribeyre. Fils et petit-fils de notaire, Olivier
Geffroy a travaillé 5 ans dans des collectivités locales, 3 ans en cabinet ministériel et 3 ans dans les Assemblées parlementaires. Ce diplômé de Sciences Po Lyon et d’un 3e cycle de défense, a par
ailleurs occupé un poste territorial dans le corps préfectoral dont il est issu.
Mais où est donc passé Min.not ?
La loi du silence reste de mise du côté de l’ADSN. Au moins pour ce qui concerne les comptes de sa filiale Min.not, SAS au capital de 1 411 500 €, dont l’activité sociale consiste à gérer le Portail. Les comptes de Min.not n’ayant pas été déposés à fin 2012, on pouvait légitimement se perdre en conjectures. Parmi les explications possibles : Min.not aurait disparu ! Gag certainement ! Pourtant, c’est bien ce qui s’est passé… En décembre, la société anonyme Min.not a été absorbée par Perval, SAS au capital de 2 450 000 € par le biais d’une TUP (Transmission universelle de patrimoine) ! Une telle opération obéit, sans nul doute, à des motivations de caractère technique. Mais elle présente aussi l’immense avantage de pouvoir compenser les capitaux propres positifs de Perval avec ceux de Min.not, très largement négatifs. Et hop, grâce à la TUP, passez muscade ! Ce que l’on pourrait assimiler à un tour de magie fait disparaître la très épineuse question des pertes comptables accumulées par Min.not durant toutes ces dernières années. Cela suffira-t-il pour rendre l’exploitation du portail bénéficiaire ? On peut s’interroger…
Médiation : ça bouge à Paris !
Dans un précédent pied dans le plat (Notariat 2000 n°534, janvier 2013), nous écrivions que le notariat n’avait pas bougé d’un cil en matière de médiation. Il n’en est rien ! Un de nos lecteurs nous signale qu’après presque 2 ans de réflexion, de contacts et de travaux engagés sous la présidence de Me Lefebvre, les statuts de l’Association « Centre de médiation des notaires de Paris » ont été signés le 6 décembre dernier. Le Règlement intérieur ainsi que la Charte déontologique du centre de Médiation des Notaires de Paris ont également été adoptés. Ce Centre sera officiellement inauguré le 31 janvier prochain. Toutefois, il est déjà opérationnel et a reçu l’aval des plus hauts magistrats. D’après nos sources, le Barreau de Paris entend faire une offensive sur ce terrain en 2013 et se serait inspiré de l’initiative des notaires de Paris.
CRPCEN : vive les échanges électroniques !
Depuis le 2 octobre, la CRPCEN propose aux études et organismes assimilés de déclarer et payer en ligne leurs cotisations sur salaires et sur émoluments via le portail Net-Entreprise. Le succès a été au rendez-vous puisque, en ce début 2013, 45 % des études notariales ont opté pour l’échange électronique avec la CRPCEN. Plus de 30 % d’entre elles ont également adopté le dispositif de paiement des cotisations en ligne mis à disposition depuis le 1er novembre. Inscrit dans sa convention d’objectifs et de gestion 2012-2015, la simplification administrative et plus particulièrement de la dématérialisation des services de la CRPCEN est un des objectifs majeurs de l’année 2013.
Les magazines NOTAIRES plébiscités par les architectes
Agréable surprise pour l’équipe de Notariat Services devant l’intérêt manifesté pour le magazine NOTAIRE Sud-Ouest par la directrice de la communication de l’ordre des architectes d’Aquitaine. Regrettant que sa profession ne dispose pas d’un tel support de communication, elle a interrogé la société NS sur sa capacité à éditer un magazine similaire pour le compte des architectes. Dans toutes les régions où ils sont édités, en collaboration active avec les instances professionnelles, les magazines NOTAIRES sont reconnus « d’utilité notariale publique », et appréciés tant par les notaires que par le public. Mais nul n’est prophète en son pays ! Certaines instances régionales ont décidé d’abandonner leur collaboration avec Notariat Services pour adopter des supports dont le coût est inversement proportionnel à l’efficacité. Mieux encore, dans le Val de Loire, le Conseil régional local a réussi le remarquable exploit de faire condamner Notariat Services pour le préjudice que subirait le notariat du fait que ces magazines sont édités et publiés sous le titre « notaires » !