C’est sous la présidence de Bernadette Téjédor, notaire à Céret, que s’est tenu le congrès 2008 du Mouvement Jeune Notariat. Du 1er au 5 octobre, l’équipe de rapporteurs, conduite par François Person (Toul), a dressé une sorte d’inventaire « à la Prévert » de toutes les questions touchant de près ou de loin à la solitude… Mais en a-t-elle extirpé des pistes nouvelles ?
Pour Bernadette Tejedor et son équipe, l’objectif du congrès de Saint-Pétersbourg était clair. Après l’économie du droit, thème du précédent congrès MJN, il s’agissait de « s’ouvrir à la philosophie du droit » et de démontrer que le notariat est à même de répondre aux défis de demain. Un bien joli vœu qui avait pour fil conducteur la solitude : celle de nos concitoyens dans la première commission et celle du notaire dans la seconde.
La solitude dans la société La première commission, conduite par Benoit Poiraud (Limoges) , avait choisi de mettre le cap sur l’aspect social et d’évoquer les solitudes liées aux épreuves de la vie : handicap, maladie, rupture, mais aussi adoption… Des sujets sensibles, bien défendus par les rapporteurs, mais qui auraient probablement mieux trouvé leur place sous la bannière de la « famille du 3e millénaire ». Parmi les idées fortes, on retiendra notamment la « convention de mère porteuse par acte authentique » d’Aliénor Guillaume, ce qui n’a pas manqué de susciter le débat et l’intéressante proposition de « créance posthume d’assistance » de Xavier Méchain qui devrait faire couler beaucoup d’encre…
La solitude du notaire Un foisonnement d’idées, même si peu de nouveautés sous le soleil de cette 2ème commission présidée par Pascal Coat (Plougastel-Daoulas) . Elle a eu toutefois le mérite de ressortir du chapeau le parrainage (qu’attend MJN pour s’y mettre ?). Elle est également revenue sur les atouts du e-learning, déjà pratiqué par certaines facultés (dont Poitiers) et qui pourrait être une solution pour aider les TPO à se former. Afin de renforcer la cohésion sociale, Christophe Lamarque a également proposé de mettre en place une « bourse au mérite » pour aider les jeunes en difficulté à payer leurs études, le jeune donnant en retour quelques années à un TPO. L’accent a également été mis sur les très petits offices, décrits comme « des concentrés de vulnérabilités ». De quoi faire réagir Jean-Philippe Andrieu (Montpellier) qui a expliqué qu’il était « un notaire individuel voulant rester individuel ». Ce fut également l’occasion pour le représentant du CSN, Jean-Marie Vauchelle, de rappeler que des mesures importantes avaient été prises lors de l’AG d’avril (« Les TPO ont fait l’objet d’une mission transversale ») et de mettre en garde les rapporteurs : « Ne vous transformez pas en boyscout voulant faire traverser une vieille dame qui ne le veut pas » a-t-il conclu. Enfin, Lionel Fallet nous a, quant à lui, donné les recettes pour échapper à l’isolement du notaire en société. Parmi les solutions préconisées, il est notamment revenu sur les vertus du réméré (ou mariage à l’essai), avant d’insister sur l’importance de rédiger, avant toute association, un règlement intérieur précisant notamment les règles de répartition des bénéfices. L’ensemble de ces propositions a suscité de vifs débats lors des séances de travail. Espérons qu’elles seront suivies d’effet et ne se cantonneront pas à l’enceinte du congrès de Saint-Petersbourg…