“Il est vrai qu’une étude de Notaire c’est presque comme une église : on y médite, on se recueille et on espère beaucoup…” (Philippe Simbert). L’espoir, parlons-en ! La loi dite Croissance a répondu d’une certaine manière à l’espoir de jeunes gens qui ont pu accéder à la profession de Notaire (créations, nomination massive de notaires salariés pour pallier la suppression de l’habilitation…). Et si des jeunes Notaires émanait un nouveau notariat ?

Authenticité, Confraternité… le retour du statut-Roi ?
Ce nouveau notariat doit être celui qui remet l’authenticité au centre de ses préoccupations. Les jeunes Notaires1  doivent avoir l’amour de l’authenticité chevillé au corps. Une éminente formation juridique n’est rien sans la conscience que le Notaire est plus qu’un simple juriste, mais un officier public qui doit inspirer et s’assurer le respect tant pour lui que pour ses collaborateurs. Toute compromission avec l’authenticité est au détriment de nos clients et a des conséquences désastreuses pour la profession.

Saluons l’initiative récente du CSN de rappeler que la lecture de l’acte ne peut être assurée que par un clerc habilité ou un Notaire, condamnant ainsi des pratiques locales totalement inadmissibles.

Si notre profession doit être valorisée, il nous faut également valoriser le travail de nos collaborateurs, sans qui nous ne sommes rien. Respectons ceux qui, dans nos études, sont quotidiennement confrontés à l’ire des clients et aux difficultés juridiques, ayons à cœur de soutenir leur travail formidable et de le récompenser.

Appelons de nos vœux un “notariat amoureux du notariat”, radical dans son application de la déontologie et pleinement conscient de la beauté de son statut.

La confraternité doit rester le cœur de nos préoccupations. Ne nous divisons pas entre confrères, oublions certaines terminologies telles que celle de Notaire “salarié” ou de Notaire “Macron”, nous sommes tous Notaires !

Soyons fiers de faire partie d’une profession connue pour être si soudée que tant nous envient. Notre union doit rester notre force, ne cédons pas devant ceux qui tentent par tous les moyens de nous désunir. Et si la jeunesse du notariat était celle à qui on inculquait à nouveau l’amour de notre statut en ce monde qui recherche tant de sens à l’existence ?

La Communauté du sceau
Ces nouveaux Notaires vont être amenés à s’interroger sur la dimension collective de leur vie  professionnelle.

Nous ne sommes qu’une partie d’un tout, qui est le notariat. Certains seront moins amenés que d’autres à se réaliser dans cet aspect collectif. De notre point de vue, cependant, l’implication dans la vie de notre profession s’impose tant comme un devoir que comme une évidence, et chaque nouvelle nomination devrait s’accompagner d’heures de mission systématiques confiées par la Chambre permettant à chacun de contribuer selon ses compétences et appétences (commissions, conférences, enseignement…).

Pourtant, à ce jour, peu de nos confrères s’investissent pleinement dans le fonctionnement de la profession. 

Cette situation nous prive de forces vives, compétences et différences utiles et nécessaires au fonctionnement de nos instances. Celles-ci en ont bien conscience, et nous saluons la volonté tant du Conseil Supérieur du Notariat que des Chambres d’entamer une réflexion sur leur organisation et leur représentativité. Cette réflexion devra tenir compte de deux prérequis essentiels : que chaque Notaire ait la possibilité réelle de s’impliquer et qu’il s’y sente autorisé. Voter, c’est participer : favorisons donc les occasions de faire voter chaque Notaire (via la clef real, y compris à distance) afin qu’il soit acteur des décisions de la profession, sans passer par le prisme de délégués. Cela permettrait, de plus, d’accroître la représentativité des instances.

Un Notaire salarié est un Notaire. Toute action de sa part pour la profession doit donc être décomptée de son temps de travail et les frais afférents pris en charge par l’employeur. “Déjà Napoléon perçait sous Bonaparte” déclamait Hugo. Permettons donc au Notaire de percer sous le salarié !

Des instances plus accessibles sont possibles. Pourquoi ne pas imaginer une Chambre foraine, et des réunions en visioconférence, à des horaires pensés pour être compatibles avec les contraintes professionnelles et familiales de chacun.e ?

Le notariat se redonnerait ainsi aux Notaires, qui pourraient à leur tour se donner le temps du notariat. 

 

 1 – La majuscule au mot Notaire est un choix assumé des auteurs, qui participe de leur vision exposée dans le présent article.

Olivier GAMARD 
Notaire à Nanteuil-les-Meaux (77)

François RIPART 
Notaire à Sevran (93)