Une fois encore, il incombe au Bressan de vous parler volaille. Une fois encore, le chant du coq (1) vient perturber le petit matin frileux et pousse la revue Marianne à demander, comme d’habitude, la suppression de notre tarif…

Tous nos problèmes, toujours, sont la résultante de ce tarif. S’il n’existait pas, tout serait merveilleux, les actes seraient tellement moins chers et le conseil d’un niveau tellement supérieur. Vision idéale d’une société débarrassée définitivement d’un vestige d’ancien régime, où tout le monde serait plus riche, plus beau, plus heureux… (Soupir). Bon, trêve de plaisanterie, quand il n’y a pas de médiation possible, il faut sortir le fusil à pompe !
• Qui nous agresse ? Un merveilleux chevalier blanc, déçu de n’avoir pu être des nôtres.
• Qui lui apporte des arguments ? Une administration qui est aussi notre autorité de tutelle et l’auteur du tarif incriminé.
• Que nous reproche-t-on ? De gagner trop, de bénéficier d’une rente de situation. Et de dire que nous nous accrochons à notre “service public” pour garder notre confortable rémunération. Vestige d’ancien régime, vous dites ? Contresens… Certes, il y a eu des notaires avant la révolution, mais nous ne sommes pas eux ! Service public ? Oui, sans aucun doute, et le seul qui ne coûte rien lorsqu’on ne s’en sert pas.

“Il faut supprimer les notaires”

Les commentaires, sous l’article de Marianne, vont bon train. On y retrouve l’ingrédient essentiel du débat : la gratuité. Bien sûr, lorsque les mairies et les tribunaux délivraient des certificats d’hérédité, c’était “gratuitement”. Hélas, depuis que ces “infâmes notaires” sont les seuls à pouvoir établir cet acte de notoriété, ça coûte une fortune ! Il faut supprimer les notaires, comme ça, ce sera gratuit ! Ou alors, ouvrir leur activité à tous les professionnels, comme ça, le prix baissera fortement ! Et, comme disait l’autre, “la marmotte met le chocolat dans le papier alu” ! Combien de temps encore faudra-t-il à nos instances pour réaliser que, seule, une refonte globale du tarif, lui donnant une réelle portée sociale, permettrait d’éviter ces commentaires ?

Péréquation à l’acte

La profession finira par être victime d’un tarif qui, selon certains de ceux qui ont participé à son élaboration, était, dès l’origine, destiné à nous détruire. C’est un peu l’effet boomerang. Grâce à la hausse des prix, la fausse péréquation prônée par le tarif a permis notre survie. Mais, à cause de la hausse des prix, elle va nous décapiter en retour ! Lorsqu’on évoque le coût des actes notariés, on évoque rarement la rémunération de l’acte de base. On en souligne le coût, et ce d’autant plus, que la réforme de 2011 l’a pour ainsi dire rendu intolérable pour le client. Lorsqu’on évoque le revenu des notaires, on cite la moyenne, mais s’interroge-t-on, réellement, sur la cause de cette moyenne ? Seule une véritable péréquation à l’acte, sans considération de la valeur exprimée, permettrait d’opposer un démenti formel à nos détracteurs et justifierait l’existence même d’un tarif. La méthode existe, les bases de calcul ont été posées. Seul un test véritable, basé sur les chiffres réels de nos activités et ne pouvant être fait que par (ou avec) le CSN, permettrait d’en déterminer la faisabilité… Certaines bonnes idées fonctionnent parfaitement sur le papier, mais ne franchissent pas le mur de la réalité. Avez-vous reçu les timbres promis si vous vous êtes laissé entraîner, enfant, à recopier dix fois dix adresses sur dix cartes que vous avez ensuite postées, plein d’espoir ?

Le “come back” de la musaraigne

Bien sûr, vous pouvez croire que la musaraigne menace encore une fois le dinosaure ! Permettez-moi, chers “TGO” (comprenez “Très Gros Offices”), de vous rappeler que la musaraigne est IN-SEC-TI-VO-RE ! Vous êtes de bien trop gros insectes pour nos petits estomacs, et nous savons nous contenter de peu.
Mais il semblerait que la musaraigne soit altruiste… Si vous mettiez tout mépris de côté et si, pour une fois, vous vouliez bien vous poser la question de votre propre survie… Rappelez-vous, on a souvent besoin d’un plus petit que soi ! Avez-vous croisé des dinosaures géants récemment ?

1. Vincent Lecoq dans un article paru dans Marianne n° 823 du 26 janvier.