Tout le monde connaît les mobiles de l’artiste américain Alexander Calder. Le savant équilibre qui préside à ses sculptures, composées de petits et gros éléments en mouvement, devrait inspirer tous les notaires. Si dans un esprit louable de redistribution au profit des « petites pièces », on touchait trop fort aux grosses pièces (les grosses études parisiennes ou de province), le Calder notarial pourrait bien pendre lamentablement…

 

Sculpter le notariat demande une précision d’artiste. Si on redistribuait par une surtaxe de péréquation, il n’y aurait tout simplement plus de Cridon, plus d’université du notariat, plus de Caisse de retraite, plus assez de cotisations de Chambre, plus d’action collective, plus de « Calder notarial »… Notre situation serait alors similaire à celle des avocats. La manne profiterait-elle au petit office ou à son titulaire ? S’il n’y a que changement de poche, où est le gain ? Les petits offices devraient supporter les cotisations payées par les plus gros si toutes choses ou actions notariales restent égales. Et si on laisse les contributions sur les grosses études au même niveau qu’actuellement, il y aurait double peine pour celles-ci (cotisations et surtaxe). Une autre considération, souvent oubliée, est le coefficient des produits bruts du calcul du prix d’achat de petites études. Revu à la hausse pour les petits offices, compte tenu de l’augmentation artificielle de leurs nets, l’endettement risque fort de limiter l’accès des moins aisés à la profession. Toucher au tarif en augmentant fortement les tranches les plus basses par un abaissement corrélatif de celles les plus hautes met K.O les études parisiennes, mais aussi tous ceux qui se sont installés récemment. Leurs plans de financement sur 15 ans ont été bâtis sur une stabilité relative des règles du jeu. Qui paiera la casse ?

 

Fragile équilibre

Mêmes causes, mêmes effets. Toute méthode visant à un nouvel équilibre pourrait bien exciter l’appétit des avocats qui sont essentiellement installés dans les grandes villes (et ce, sans aucun bénéfice pour le citoyen, lorsqu’on connaît leurs tarifs). Nul doute qu’ils seront preneurs de toute mesure de déstabilisation du « Calder notarial » ! Certes, il ne s’agit pas de renoncer à examiner de temps en temps notre système, ni de voir si l’équilibre est suffisamment dynamique pour attirer les jeunes et maintenir les moins jeunes dans les petits offices (ruraux ou urbains), pour mailler le territoire (service public)… Mais, force est de constater qu’à l’instar des cabinets des médecins de campagne, peu de petits offices sont vacants. Aussi, avant de jouer au jeu de massacre sur plus gros que soi, ne conviendrait-il pas de faire des « modélisations économiques sérieuses » pour apprécier les impacts dans tous les domaines du notariat ? Nous pourrions agir par touches légères et successives, en adoptant un plan glissant sur une quinzaine d’années. Certaines mesures pourraient faire l’objet de tests pour apprécier leur impact. Ce serait ainsi l’occasion de voir si plutôt :
- les tranches inférieures du tarif ne peuvent pas être relevées au bénéfice de tous ;
- le regroupement d’offices ou la mise en commun de moyens, explorés avec succès par les notaires du Québec, par la Poste ou les cabinets médicaux de groupe, vont dans le sens d’une rationalisation, d’un abaissement des coûts fixes et d’une amélioration de la rentabilité et de la compétence partagée ;
- l’efficacité des nouvelles normes de nombre de notaires/nombre d’actes en cours se révèle probante dans le temps.

 

Gare au jeu de massacre

Être envieux des offices qui gagnent plus, crier à l’injustice, ne pas remettre en cause son individualisme forcené, en l’assortissant d’exemples souvent épisodiques pour emporter l’adhésion, est humain. Mais la subvention est un cataplasme sur une jambe de bois, on casse le thermomètre. Définir précisément les aidés et ceux exclus, faire évoluer la norme dans le temps risque d’être délicat, voire fatal pour notre unité professionnelle, d’inciter des pratiques douteuses et de favoriser les immobilistes. Il nous faut ouvrir les yeux sur les prix, investissements, plans d’entreprise, embauches, spécialisations, sacrifices que les grands offices ont su faire, tout seuls, pour enlever le morceau à la concurrence qui, dans les grands centres, n’est pas que notariale ! Les arroseurs pourraient bien devenir arrosés et même fossoyeurs. Alerte ! Calder fragile !