Cru 2010 « Des racines et des ailes »

Yves Lotrous, Elisabeth Nardonne-Seywert, Jean-Marie Vauchelle, Bertand Ryssen, Laure Muller, André Lombardi.

 

Le terroir

Concocté par une équipe de « vignerons travailleurs » et très motivés (Laure Muller, Elisabeth Nardonne-Seywert, André Lombardi et Yves Lotrous), sous la direction expérimentée et rigoureuse de l’ »œnologue », Jean-Marie Vauchelle, le terroir apparaît en force. Citons notamment :
 Un rapport très complet, rappelant les liens indissociables existant entre le notariat et sa déontologie, la nécessité de revenir à des fondamentaux et de cesser de dénaturer l’authenticité, et une analyse très complète de la formation notariale avec examen des pistes pour une sérieuse reprise en mains.

 L’obligation pour la profession et, plus particulièrement, pour ses instances chargées du respect de la discipline, de ne pas tolérer des manquements à la déontologie, même mineurs, et de s’organiser en conséquence !
 Diverses mesures destinées à supprimer la source d’éventuelles dérives (suppression de la possibilité de remises partielles, appel au CSN pour recommander de cesser de nommer des clercs habilités, suppression de la possibilité pour les Conseils Régionaux ou Chambres d’édicter des « règles locales »).

 

Les agents tanniques

On distinguera ensuite des agents tanniques censés permettre une bonne évolution de la profession dans le temps :
 Implication plus prononcée de la profession dans la formation universitaire (M1-M2) avec enseignement de matières purement professionnelles et en particulier de la déontologie, création d’un corps de notaires-enseignants, unification des 2 voies CFPN-DSN en une troisième voie (M2 droit notarial, suivi d’un enseignement en école supérieure du notariat), renforcement du rôle de maître de stage.
 Engagement volontaire dans la conquête de nouveaux domaines d’activités (généralisation du système d’Alsace Moselle pour les saisies immobilières, suppression de l’homologation judiciaire des actes notariés – prononcé des divorces par consentement mutuel !!!!).

 

Un petit goût acide…

On notera enfin un petit goût acide sur le développement programmé du nombre de notaires salariés, qui risque à terme d’aigrir la profession. À ce sujet, les différents « goûteurs » se sont engagés dans un débat passionné sur la place que devaient avoir les notaires salariés dans le futur. La proposition de création d’un statut spécifique restreignant, voire supprimant, le rôle des notaires salariés dans les instances professionnelles a été largement rejetée. Mais, alors que le Président du CSN venait d’annoncer la suppression proche de la règle du 1 pour 1, la salle a émis les réserves les plus sérieuses sur un développement mal contrôlé du nombre de notaires salariés. Elle a estimé qu’une réflexion très approfondie s’imposait avant « d’ouvrir les vannes ».

 

Vive le vin nouveau !

Il semblerait que le « vin nouveau », surtout dans son potentiel d’avenir par réorganisation de la formation, ait été au goût des participants. Tout juste pouvait-on regretter un ancrage très orienté « côté racines », laissant peu de place pour imaginer les ailes du notariat du 22ème siècle. Bref, une maturation plutôt qu’une envolée ! Par contre, l’organisation de l’événement était perfectible : effectifs en baisse, direction des débats approximative. L’équipe n’a eu que plus de mérite de se ressaisir après un lundi après-midi décevant et d’arriver à reprendre le contrôle de la salle le lendemain.

 

Vite dit…

• Sur les 21 propositions présentées par l’équipe 2010, 17 ont été adoptées.

• La session 2011 planchera sur la communication et la publicité dans le notariat. Le rapporteur général est Alain Gautron, notaire à Saint-Malo.

• L’A. de Liaison compte 314 délégués titulaires, 314 suppléants et 31 délégués régionaux. Le mandat de délégué vient d’être porté à 4 ans. Les prochaines élections auront lieu au printemps 2012.