Toujours bien là !
On aurait pu croire que Claude Mineraud se serait retiré (ou, du moins, aurait été mis sur la touche), après les derniers fiascos financiers de son empire Mnémosyne et consort, dont les chiffres, bien cachés, ont néanmoins transpiré…
Et bien non ! Notre imperator est toujours bien là, dans ses murs, fidèle au poste de commande… et tenant table ouverte à ses jours, très grand seigneur. Comprenne qui pourra !
Anniversaire de la revue « Conseils »
« Conseils »… Beau titre pour une revue notariale dont l’ambition est de mettre les subtilités parfois arides du droit à la portée de nos concitoyens. « Conseils des notaires » fête le 25e anniversaire de sa nouvelle appellation. La revue, alors intitulée « Informations notariales pour tous-Notariat 2000 », est née en 1976 sous la plume de Louis Reillier, notaire à Pompadour et créateur d’autres initiatives dont le Mouvement Jeune Notariat et Notariat 2000. Rachetée par le CSN en 1985, grâce à la volonté des présidents Chaine et Chardon, elle est devenue en 25 ans, une référence en son domaine. Elle mérite les éloges et les vœux que nous formons pour tous les services qu’elle continuera à dispenser à la profession et à ses clients. Merci à Conseils, à son concepteur et à tous ceux qui ont su si bien « élever » la revue.
Salarié et/ou habilité
On s’interroge, à fort juste titre, sur le nombre optimum, minimum, maximum… de notaires salariés. Chacun a enfin compris, nécessité fait loi, qu’il devenait indispensable d’augmenter significativement et rapidement le nombre des notaires. Alors les notaires salariés feront l’affaire ! On peine à pourvoir aux offices créés qu’on s’efforce de générer avec grande parcimonie et pas toujours à bon escient. On tient à concentrer le capital, colosse au pied d’argile, qui nous fait pourtant si mal, médiatiquement. On croit donc avoir trouvé « LA » solution. Mais cette augmentation, si elle devient exponentielle, ne risque-t-elle pas de poser plus de problèmes qu’elle n’est supposée en résoudre ? Dans le même ordre d’idée, se pose maintenant la question de l’utilité du clerc habilité. Il rend de nombreux services… à tel point qu’aujourd’hui, dans certains offices, le client ne voit jamais de notaire ! Est-ce bien raisonnable ? Salarié ou habilité, le quota s’impose, précis et rigoureux. Et notre nombre devra continuer à croître, au risque heureux, de faire sauter certains verrous intolérables. Mais quand ?
Entreprises
Le « centre de prévention des difficultés des entreprises » vient d’être porté sur les fonts baptismaux, médiatiques cela va de soi ! Les avocats en sont les instigateurs et principaux animateurs. Leurs partenaires sont les expertscomptables et les anciens juges consulaires. Fort bien, mais de notaires, point ! Nous nous félicitons, parfois un ton trop haut, d’avoir conforté notre monopole immobilier, mais est-ce une raison suffisante pour négliger toutes les autres activités auxquelles l’authenticité est certainement tout aussi nécessaire (voire plus) ? Pourtant, nous nous targuons bien, urbi et orbi, d’être les champions authentiques. Alors quoi ?
PNF
Rebelote. L’année dernière, le premier Zénith avait refusé du monde, l’apothéose avait plu. Alors le 28 janvier, on a remis le couvert pour dresser, au même endroit, en présence des seuls notaires impliqués dans le projet (environ 500), un premier bilan du PNF. Nul ne peut méconnaître le réel effort de nos chefs à recueillir les soucis de la base à travers leur tour de France. Pourtant, les échos de sa mise en œuvre nous remontent avec un goût d’insuffisance. Pourquoi ne pas utiliser l’outil internet d’un forum ouvert aux notaires, piloté et mis en musique par le CSN, via les efforts de ses Commissions et autres Instituts (guère entendus hélas !). Bien sûr, dans le fatras qui remonterait, on trouverait quelques âneries. Mais, au moins, on ne pourrait plus prétendre que nos dirigeants ne veulent pas entendre ! Pourquoi ne pas tenter le « drop », que risque-t-on ? Faisons confiance au peuple notarial : on recueillerait quelques pépites et on dégagerait, peut-être, un consensus qui, alors, ferait autorité… Cela faciliterait la mise en marche, pour de bon. « Une once de bon sens vaut une livre d’esprit » dit un très ancien proverbe issu de la sagesse populaire… Se marierait-il avec nos modernes forums ?
Write English
Un petit souci risque de parasiter nos efforts pour conserver la première place dans le contrat. Rien n’empêche un acte ssp d’être totalement et uniquement rédigé dans la langue de Shakespeare, sauf peut-être la loi Toubon qui n’a jamais vraiment été appliquée ! Idem, semble-t-il, pour l’acte d’avocat… En revanche, l’acte notarié doit être traduit soit par le notaire lui-même s’il en a la connaissance, soit par un traducteur compétent. Or, l’anglais s’est carrément imposé comme la langue des affaires. En France, nous assistons à des séances entières de Conseil d’administration, tenues en langue anglaise, sans parler de conférences, notes de services, etc. L’acte notarié devrait-il devenir le seul îlot de résistance, tel Astérix dans son village Gaulois ? Nos têtes pensantes, commissions et autres spécialistes notariaux, ne devraient-ils pas se saisir de cet épineux problème ?