Rencontre à Brantôme
Une partie des rédacteurs de Notariat 2000 s’est réunie, fin août, sur les terres d’Etienne Dubuisson, à Brantôme, pour un séminaire de travail. Hébergée à l’Hôtel Charbonnel, elle a eu la surprise d’y croiser le président Tarrade et son bureau. L’occasion pour Notariat 2000 et le CSN de prendre un verre de l’amitié et d’échanger quelques idées, pas forcément si opposées que ça. C’est la 2e fois que le hasard réunit Notariat 2000 et le CSN au même endroit. Faut-il y voir un signe ? Mieux : ne conviendrait-il pas d’institutionnaliser une telle rencontre annuelle plutôt que de laisser faire le hasard ?
Université du Notariat : 30 ans déjà…
Beau succès pour l’Université du notariat qui s’est tenue, pour la 2e fois consécutive, à Lyon début septembre. Pour sa 30e édition, près de 900 participants se sont retrouvés sur « le campus » du Centre des Congrès de la Cité internationale. Malgré une baisse du nombre d’effectifs par rapport aux années précédentes (la crise ?), « le record en participation globale a été battu » (dixit le président Denis-Pierre Simon). En tout, une cinquantaine d’ateliers ont été proposés. Ce sont les 3 formations en droit international privé qui ont été les plus suivies. En revanche, l’atelier d’écriture visant à inciter les notaires à retrouver le goût de la rédaction des actes a fait un flop. Enfin, sous la houlette du Mouvement Jeune Notariat, les futurs notaires ont pu assister, dans le cadre de leur formation, à un forum de l’installation. L’édition 2014 aura lieu la première semaine de septembre à Lyon. « Le Palais des congrès est réservé jusqu’en 2032 ! » nous a précisé le président Denis-Pierre Simon en riant !
Journée du don en Savoie
La Chambre interdépartementale des notaires de Savoie et de Haute-Savoie, que préside Pierre-André Girard, notaire à Annecy, a organisé le 27 septembre dernier une journée de réflexion sur le thème du don. « Etre notaire, c’est être au cœur de la vie familiale, c’est savoir écouter, dénouer des situations parfois complexes et défendre les droits des personnes vulnérables » a expliqué le président Girard. Il a rappelé, notamment, que la profession a proposé de réfléchir à la création d’un registre du don d’organe. L’enregistrement d’une déclaration de donneur d’organe permettrait ainsi au médecin de pouvoir procéder au prélèvement d’organe nécessaire au maintien de la vie, en écartant tout risque de conflit familial.
Tracfin
Le nombre de déclarations des notaires à Tracfin est en baisse en 2012. Les notaires en auraient effectué 7 % en moins. Selon Tracfin, cette baisse serait cohérente en raison de la diminution du nombre de transactions immobilières.
L’authenticité s’élargit à toute… Alur !
C’est au terme d’un marathon de discussions que l’Assemblée nationale a adopté, le 17 septembre dernier, le projet de loi Alur. Initialement et pour l’essentiel, on avait retenu qu’il concernait la mise en place d’une garantie universelle contre les impayés de loyers (GUL) d’ici le 1er janvier 2016 et un encadrement par décret de l’évolution des loyers. Or la lecture de ce projet recèle quelques surprises et non des moindres ! En particulier, dans un article 70 quater qui introduit, à la faveur d’un amendement soutenu par le ministère du Logement et la Chancellerie, un alinéa complétant l’article 1861 du Code civil, libellé comme suit : « Toute cession de parts sociales d’une société civile immobilière ou d’une société à prépondérance immobilière est soumise à l’article 710-1 ». Ce dernier dispose que « l’acte doit être reçu en la forme authentique par un notaire exerçant en France. » Selon certains commentateurs, ce projet pourrait bien relancer « la guerre entre avocats et notaires ». En l’espèce, l’exposé des motifs de ce nouvel article précise qu’en imposant les cessions par acte authentique, cet amendement « évitera la persistance des dérives » et qu’il « en résultera une meilleure sécurité juridique ». Affaire à suivre.
Les notaires de Savoie recyclent…
Les notaires de Savoie se mobilisent pour préserver l’environnement. Pierre-André Girard, président de la Chambre interdépartementale, a annoncé qu’une convention allait être signée avec l’entreprise Beaver. L’objectif est de recycler les 70 tonnes de papier que les études des Pays de Savoie produisent chaque année. Afin de garantir la confidentialité des écrits, les documents seront conservés pendant un mois au sein de l’étude puis l’entreprise rendra les documents illisibles avant de les emmener à l’usine de recyclage, située à Château-Thierry. Bravo !
Notaires à l’étranger
« Notaires à votre écoute », ça vous dit quelque chose ? Souvenez-vous, le congrès MJN de San Francisco (2007), présidé par Yvon Rose (Rhône). Dans le cadre du congrès, l’équipe et une partie des congressistes avaient donné des consultations gratuites aux Français vivant aux Etats-Unis. On parlait alors des « Entretiens Pearl ». Depuis, l’équipe s’est rebaptisée « notaires à votre écoute ! » et n’a eu de cesse, toujours bénévolement et à ses frais, de parcourir le monde (Québec, Chine…). Le 27 septembre dernier, sous la houlette de Denis-Pierre Simon, elle s’est rendue à Mayence (Allemagne). Une opération à Lima au Pérou, en marge du congrès UINL, est prévue le 10 octobre.