DUBUISSON_548Pour notre plus grand malheur, « notaire » rime avec « solidaire »… Il n’est pas un discours notarial où l’on en use et abuse. Seul Notariat 2000, par l’indépendance que lui donne un abonnement payant de 79 € par an (1), ose lever le voile (la bourka devrais-je dire), sur l’air solide du solidaire…

La solidarité, c’est assumer à plusieurs des charges communes sans regarder à qui profite le résultat. Chez nous, c’est l’action consistant pour certains à supporter, à titre définitif, les charges de quelques autres. C’est ainsi que, dans le notariat, l’on reporte sur les moins favorisés les charges des plus riches. Étonnant, non !? Logique toutefois… ou du moins conforme au sens technique du terme solidaire. Mais moralement, est-il bien adéquat à l’idée de solidarité de faire peser sur le pauvre un effort en faveur du riche ? Je pose la question, mais ne vous inquiétez pas, je fournis la réponse sans supplément de prix !

La solidarité par le tarif des notaires…
Regardons le tarif des frais d’actes dans ces amusantes éditions où figure le pourcentage de frais en fonction du prix exprimé dans l’acte… Nul besoin de commentaire ! Nous sommes solidaires avec ceux qui payent les prix les plus élevés, puisque le pourcentage de rémunération baisse à mesure que le prix monte. Belle image pour la profession ! Sans parler des frais de plus de 100 % du prix dès lors que l’acte porte sur moins de 850 €. Heureusement, personne ne pense à dénigrer le notariat en parlant de cela… Ouf !
Il y a également les actes soumis à l’aide juridictionnelle. Qui fait de tels actes dans notre France notariale ? Qu’attendons-nous pour créer une contribution volontaire (et solidaire !) sur les très gros émoluments afin de financer le manque à gagner de ceux des confrères qui liquident à tour de bras pour 78 € hors taxes ?! Compensation et lissage intertaxes… doit-on attendre une taxation forfaitaire des actes pour décider d’y passer ?

… Et par les charges des offices
Ah la bourse commune, quelle belle œuvre solidaire ! Ouais, sauf que moult charges fixes et indispensables à l’exercice notarial se développent sans que personne n’ait l’idée d’en faire des charges communes : abonnement à Réal 1, 2 ou 3, consultations Cridon, caution informatique et libertés, dépôt Micen… et allez vas-y que je te pousse ! Autant de prestations facturées par la profession, non pas en fonction du chiffre d’affaires du notaire ou son produit à l’acte, mais bien à la prestation. Ainsi, Me Leriche, notaire à Pied-de-Borne, paye pour tout cela 1000 fois plus cher que Me Malheureux, notaire dans le 21e arrondissement de Paris. Mais comprenez, cher confrère, que Réal est une entreprise soumise aux règles du libéralisme et se doit de facturer ses prestations selon un coût économiquement justifié… Sauf que l’économie, ça n’a rien à voir avec la solidarité ! Et la franchise pour les sinistres… un pourboire pour certains, un trimestre de prélèvement pour d’autres… On laisse faire ? Mais alors, dans le notariat, c’est le pauvre qui est solidaire au profit du riche ?!
Autre charge, la retraite par répartition. Notre génération est solidaire. Mais maintenir, en période de chute des produits, le train de vie de ceux qui ont connu les 30 glorieuses (voire les 50 délicieuses) et qui n’ont pas eu trop à investir dans le renouvellement de leur matériel ou qui ont vendu au plus fort des prix de cession, ce n’est plus du solidaire… C’est du sacrificiel !

Nous, les mousquetaires de l’authentique (2)
Heureusement, dans le dictionnaire des rimes, pour aller avec « notaire », on trouve aussi mousquetaire. Alors, je prie tous les bretteurs de la profession de bien vouloir cesser leurs moulinets solidaires et de rallier le panache des mousquetaires : « un pour tous, tous pour un ! »…

1. sauf réduction pour les plus riches…. (non j’rigole).
2. Les professionnels de la contrepèterie liront : « tout autant de nerfs que les moustiques ».