Par Valérie Ayala, Alexandra Doussaud

 Les associations aiment le notariat, mais est-ce réciproque ? Enquête auprès d’un panel de notaires sur leur vision des associations, les arguments auxquels ils sont sensibles et leurs façons de procéder en cas de legs.

 

C’est bien, mais peut mieux faire ! Si pour 53 % de notre panel, la communication auprès des notaires est efficace, 32 % pense qu’elle pourrait être améliorée et 15 % la juge mauvaise. Dans l’Aube, on préconise des « rencontres régulières avec les instances » et dans le Nord, on suggère que les associations fassent intervenir des notaires lors de leurs assemblées générales. Un confrère regrette qu’elles n’aient pas davantage recours à « des argumentaires destinés aux notaires, faisant ressortir les aspects de l’association (par exemple : maintien de chercheurs dans la région) ». « Pourquoi pas des conférences ? » s’interroge Hélène Desjacques-Marroux (Drôme). Sur Paris, dans le Rhône, dans les Pyrénées-Atlantiques, mais aussi en Haute-Saône, on verrait d’un bon oeil l’édition d’un guide collectif des associations, présentant, de manière détaillée, leurs activités. « Il offrirait un éventail de choix au client, pourrait lui être remis et remplacerait utilement, dans les salles d’attente, les prospectus qui sont trop nombreux ». L’idée d’un site unique, présentant l’ensemble des associations, est avancée ici et là. Enfin, de l’avis quasi général, un exposé sur l’utilisation des fonds ou biens reçus serait bien vu. Pour Bernard Monassier (Paris), « il est indispensable que la gestion des associations soit plus transparente ».

 

Orienter le client dans son choix

Avis partagés lorsqu’il s’agit d’orienter le client dans son choix. Un notaire sur deux nous dit que le client sait à qui donner ou a déjà fait un « pré-choix ». « Il m’arrive, parfois, d’essayer de réduire le nombre d’associations à gratifier dans le même testament » témoigne un lecteur d’Isère. De leur côté, Yvon Rose (Rhône) et Rémy Balland (Saône-et-Loire) conseillent leurs clients lorsqu’ils sont « en recherche de ce qu’ils pourraient faire » et n’ont donc « pas trop d’idées précises ». Comme une grande majorité de notre panel, Gérard Bohl (Haute-Saône) et Annabel Chabaud (Var) tiennent compte de l’absence de fiscalité pour conseiller le testateur. L’affectation du legs est également un critère important pour Jean Geffroy (Morbihan). Son confrère du Nord privilégie la proximité (« le testateur aime souvent compenser l’absence de descendance »). Il précise qu’il ne conseille jamais de legs en présence de descendance, mais le fait souvent en l’absence de descendance.

 

Le montant des legs

Lorsque les clients souhaitent instituer un legs au profit d’une association, il s’agit, le plus souvent, d’une fraction du patrimoine ou d’une somme déterminée, plus rarement de la totalité du patrimoine. Cette option est généralement retenue en l’absence d’héritiers.

 

Quel type d’association ?

Comme l’écrit Jean-Louis Foursans-Bourdette (Pau), « toutes les causes sont dignes d’intérêt et les clients font preuve d’une très grande variété ». Toutefois, il semblerait, si l’on en croit notre panel, que la maladie (88 %) et l’enfance (55 %) soient les plus plébiscitées par les clients. Viendraient ensuite l’humanitaire (27 %) et les animaux (8 %), puis les diocèses et les organismes culturels…

 

NDLR : Nous invitons nos lecteurs à lire dans Les Petites Affiches du 8 janvier (N°6, page 4), l’excellent article de Nicolas Duchange, notaire à Roubaix, intitulé « Legs aux œuvres : deux formules incitatives ».