Notre droit et son enseignement traînent toujours la fameuse (fumeuse ?) théorie de l’unicité du patrimoine. À leur instar, notre profession continue de vivre sur le mythe qu’il n’existerait qu’un seul et même notariat français…

 

L’unicité du notariat. À la lecture de ces trois mots, je vous imagine déjà, fidèle lecteur, en train de vous dire : « je parie qu’il va encore nous resservir la fameuse fable du notaire des villes et du notaire des champs »… Et bien non ! Certes, il y aurait encore beaucoup à écrire sur les différents notariats, celui de province – pardon « de région »- et celui de Paris, celui de la campagne et celui des villes… Sans oublier les gros offices, les moyens, les petits, les très petits, les beaux, les laids… Mais je laisse à Pierre Perret l’apanage de sa description en dessous de la ceinture pour m’élever vers un débat plus haut.

 

Nous connaissons tous notre notariat, regroupant les caractéristiques du libéral et de l’officier public, et nous sommes tous conscients des attaques dont notre statut fait l’objet. Face à ces attaques, nous affichons toujours notre sacro-sainte unité, tel un monolithe inébranlable. Pourquoi ne pourrions-nous pas imaginer différents statuts de notariat ?

 

Vive la biodiversité !

À côté du notaire salarié dont le statut libéral n’est pas évident à admettre, pourquoi ne pas créer celui du notaire remplaçant ? Et en plus du notaire libéral ou salarié, voire remplaçant, pourquoi n’existerait-il pas des notaires fonctionnaires ? La médecine s’accommode bien, semble-t-il, de cette dualité de statut. Pourquoi ne s’appliquerait-elle pas à notre profession dont la vocation de service public est souvent comparée à celle de la santé ? Enfin, et c’est l’objet des vœux des instances représentatives de nos voisins du barreau, pourquoi n’existerait-il pas également des notaires-avocats ? Ces derniers pourraient d’ailleurs coexister avec les « purs » avocats ou « purs » notaires ? Le but n’est-il pas de sauver notre profession ? Une biodiversité notariale ne serait-elle pas préférable à une disparition totale ? À moins que ces horizons nouveaux ne soient totalement oniriques…