La maîtrise de l’indépendance passe-t-elle par Mnémosyne ou serait-ce, au contraire, le type même de fausse bonne idée ? Réflexions iconoclastes avant notre prochaine enquête sur Mnémosyne.

 

Les idées qui ont présidé à la création de Mnémosyne sont celles de la nécessaire indépendance du notariat vis-à-vis des fournisseurs de logiciels liés à l’activité principale, sinon exclusive, du notariat : la rédaction d’actes. Indépendance, tout d’abord, en vue de la maîtrise des formulaires : volonté d’en garder l’exclusivité par rapport à nos concurrents, de les peaufiner pour qu’ils soient les meilleurs et qu’ils soient faits par des notaires pour des notaires. Indépendance également dans le temps, au cas où nos fournisseurs actuels, pour des raisons de profitabilité, vendraient leurs logiciels tant aux notaires qu’à leurs concurrents, puis, pour ces mêmes raisons de profitabilité, laisseraient tomber le marché du notariat devenu trop étroit. Si d’autres idées ont justifié Mnémosyne, Notariat 2000 est à l’écoute et souhaite en avoir connaissance. Mais si ce sont les seules idées mises en avant, il est possible que ce soit le type même de fausse bonne idée.

 

Imagination et réflexion

La maîtrise de l’indépendance intellectuelle du formulaire et de son excellence est à la merci de tout piratage. Sur le rôle de la formule notariale dans le droit positif, on peut consulter l’excellent ouvrage du Professeur Jean-Louis Sourioux (Librairie du journal des notaires et des avocats, 1967), écrit à une époque où les machines à écrire damaient le pion aux ordinateurs qui n’existaient pas encore. On peut également relire « l’analyse critique des clauses » d’Henri Bosvieux, parue dans le rapport du Congrès Jeune Notariat de 2003 (p. 79 à 102 du rapport de Cancùn). Leur lecture rappellera que l’imagination et la réflexion notariales doivent précéder la rédaction et qu’il ne suffit pas à une secrétaire d’appuyer sur un bouton pour « sortir » un bon acte en quelques minutes.

Quant à nos fournisseurs, il est évident qu’ils ne se contentent pas de travailler pour nous. Mais est-il pour autant probable qu’ils envisagent d’abandonner un marché (petit ?) rentable ? Le bon sens suppose une réponse négative.

 

Retard à l’allumage

Il semblerait que Mnémosyne ait pris un certain retard à l’allumage. 70 personnes travaillent dans la structure… Mais nous n’avons pas vu de démonstration de fonctionnement de ce système. Pourquoi n’y a-t-il pas de simulations lors des assemblées générales ? Ou, tout au moins, la visite d’agents commerciaux dans les études, précédée d’un envoi de formulaire papier. Par qui est assurée la publicité de Mnémosyne ? Qui l’utilise ? Qui en est satisfait ou mécontent ? S’il est difficile de s’insérer dans un marché déjà pris, il faut peut-être « y mettre le paquet ». Le notariat doit savoir maîtriser ses coûts et a même les moyens de se payer une danseuse. Il y en a eu (le CNI) et il y en aura encore… Mais c’est maintenant qu’il faut convaincre. Demain, il sera trop tard.

 

Notariat 2000 souhaite participer au débat qui ne peut relever d’une délégation à nos seuls élus et annonce une enquête prochaine sur Mnémosyne. Il ne manquera pas de tenir informé ses lecteurs.

 

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