Quel notaire peut exercer son métier avec la certitude de ne jamais s’arrêter ? Quel notaire peut se prétendre à l’abri d’un accident ou d’une maladie ? Aucun. Quel notaire pourrait même imaginer prendre plus de 15 jours de vacances, voire plusieurs mois ou une année sabbatique, ou tout simplement décider de travailler moins ? Aucun, ou presque, car notre nomination en qualité de notaire à une résidence nous impose la continuité, la permanence presque. Les textes ne prévoient-ils pas qu’une fermeture de l’office de plus de 15 jours doit être signalée au Procureur de la République et au Président de la Chambre ? Qui respecte encore cette obligation aujourd’hui ?

 

De nombreux moyens permettent de pallier l’absence, contrainte ou volontaire, d’un notaire, parmi lesquels les formes sociétaires d’exercice de la profession. Mais les associés voient-ils toujours d’un très bon oeil l’absence plus ou moins longue d’un des leurs ? Pas sûr… De plus, il existe encore aujourd’hui bon nombre de notaires individuels. Il existe également une procédure bien encadrée de la suppléance, mais comme souvent dans notre profession, ce processus est long, difficile, compliqué. De plus, s’il peut se justifier dans des cas extrêmes (longue maladie, suspension), il trouve moins d’opportunité pour de simples absences volontaires plus ou moins longues et répétées. Face à cet état de fait, pourquoi ne pas nous inspirer de ce qui se pratique dans d’autres professions libérales, médicales ou paramédicales, et inventer une nouvelle forme d’exercice : le notaire remplaçant. “Notaire remplaçant”… Je vois déjà venir les objections, celles qui consistent à dire “nous avons déjà le notaire stagiaire, le notaire assistant, le notaire salarié, sans parler du notaire individuel ou du notaire associé !”, ou encore : “nous ne sommes pas uniquement des professions libérales, notre double casquette nous interdit de faire n’importe quoi”. Certes. Mais “ne pas faire n’importe quoi” ne suppose-t-il pas que le “notaire remplaçant” soit “un notaire à part entière” et non, comme c’est souvent le cas, un clerc (habilité ou non) qui “tient l’étude” en l’absence du notaire en vacances ?

 

Collaborateur libéral

Ce “notaire remplaçant” serait nommé par le garde des Sceaux, avec les mêmes conditions qu’un notaire “normal”, mais sans résidence. Une sorte de “notaire volant” pouvant exercer n’importe où sur le territoire national, du moment qu’il justifierait de sa qualité et du mandat conféré soit par un notaire en exercice, soit par une instance professionnelle (Chambre, Conseil régional, CSN). Il pourrait donc remplacer un notaire 15 jours à un endroit, trois mois à un autre, voire, dans un secteur donné, remplacer un confrère certains jours de la semaine et un ou plusieurs autres notaires d’autres jours. De même, il pourrait venir donner un coup de main en période de surchauffe. Ce serait un véritable “collaborateur libéral”, pouvant être où il veut, quand il veut, sans passer par les procédures de suppléance ou d’administration d’études. Enfin, il s’assurerait lui-même pour sa responsabilité civile et sa rémunération serait fixée conventionnellement dans un cadre qui pourrait être prévu par les textes (pourcentage, base de calcul, période de paiement…).

 

Que d’avantages nous pourrions tirer du notaire remplaçant !

- Pour “le remplacé”, assouplissement du temps de travail, possibilité de disposer de temps pour suivre une formation, pour assumer une fonction élective, professionnelle ou nationale (combien de notaires députés ?), voire tout simplement pour prendre du temps pour soi. Nul besoin de fermeture pour les vacances !

- Pour le remplaçant, cela pourrait être une chance extraordinaire pour les jeunes diplômés d’exercer leur métier à part entière, de multiplier les expériences dans une sorte de “tour de France” (voire du monde avec les D.O.M.), de prendre des contacts, de se faire connaître et pourquoi pas, pour finir, de s’associer ou de reprendre une étude.

 

Cela pourrait aussi permettre à ceux qui ne tiennent pas en place, aux “globe-trotters du notariat” ou à ceux que la gestion quotidienne d’une étude ennuie, d’exercer leur métier sans succomber à l’appel de la concurrence… Ce système fonctionne dans d’autres professions. Espérons que la nôtre saura trouver les adaptations nécessaires. Et puis, qui sait si, sur la fin de votre carrière, certains d’entre-vous ne voudront pas “lever le pied” et devenir “notaires remplaçants” ?