Plaidoyers contre les TPO au cours d’Assemblées générales ! Qui l’aurait cru ? Le notariat est uni, les notaires sont par principe égaux… Il fallait bien, à un moment ou à un autre, qu’un petit grain de sable mette officiellement à mal cette affirmation récurrente. Il est vrai que lorsqu’il y a des CRAS (contrats régionaux d’adaptation structurelle), il faut l’être récurant 😉

 

Je ne pensais pas que mon sentiment à l’égard des récentes démarches « en faveur » des très petits offices (TPO) était à ce point partagé ! À l’heure où j’écris ces lignes, la diffusion de notre numéro d’avril (N2000 n°492) se termine à peine, mais les réactions ont déjà commencé. J’ai ainsi obtenu la réponse à ma première question : je suis loin d’être seul ! Ce que j’ai vécu depuis mon installation, d’autres l’ont vécu et le vivent encore. Les difficultés perdurent de l’installation (entravée) à la cession (compromise). De cette première “vague” de messages, il résulte :

• que la situation de TPO peut résulter d’un choix de vie et apporter satisfaction ;

• que le fait de n’être pas officiellement TPO ne dispense pas avec certitude des difficultés qu’on attribue à tort à la « nature même » de la qualification ;

• que la distinction est donc purement artificielle et résulte manifestement d’une analyse du même type que celle qui conduisait autrefois les « grands » pays occidentaux à vouloir apporter les bienfaits de la civilisation aux « petits sauvages ».

 

Notaire salarié

Que redoute-t-on des petits offices ? À cet instant, je n’ai pas obtenu de réponse à cette question que d’autres, manifestement, se posent également. À l’heure où l’on envisage -sans rire- d’augmenter le nombre des notaires en ayant recours au développement du notariat salarié, ne serait-il pas temps de se demander objectivement si le notariat doit aider les TPO… Ou si ce ne sont pas plutôt les TPO qui aident le notariat ! Je m’explique :
 
- lorsqu’ils évoquent le nombre de notaires, « nos adversaires » comptent les offices (pas les titulaires) et seuls les notaires individuels font nombre ;
 
- lorsqu’on parle de maillage territorial, ce sont surtout les TPO qui « occupent » les zones rurales dites défavorisées (là aussi, il y a souvent contresens, ce que je vous démontrerais volontiers si j’avais la place…) ;
 
- lorsqu’on critique la tarification des notaires, c’est surtout l’énormité de la rémunération pour les actes portant sur de gros capitaux qui est pointée du doigt. Les actes les moins rémunérateurs sont la plupart du temps l’apanage des TPO qui offrent donc aux autres l’argument de la « péréquation tarifaire ». Je ne souscrirai jamais (dans leur propre intérêt) à la multiplication des notaires salariés. Pour moi, n’y voyez aucun mépris, ils tiennent plus de Pinocchio que du « vrai petit garçon ».

 

STO ou TPO ?

L’un de mes correspondants m’indique qu’au regard de sa surcharge de travail, il se considère davantage STO (entendez « Seul Titulaire d’un Office »), plutôt que TPO. Pour ma part, j’estime qu’un notaire individuel incarne, à lui seul, l’office qui lui a été confié tandis qu’un notaire associé incarne l’office détenu par la société dont il est l’un des éléments, à proportion des parts qu’il détient. Ainsi, chaque jour qui passe, je déplore en tant que notaire à 100 % de subir, en utilisant REAL, le tragique résultat des choix de 6 % d’un notaire et 94 % d’un politicien ! Ridicule dites-vous ? Ce n’est pourtant que l’application du parallélisme des formes ! Tout racisme conduit tôt ou tard à l’obligation de repentance… Ces premiers contacts m’ont totalement convaincu de la nécessité de créer un véritable réseau entre « Petits, Mais Entiers » (PME). Cela permettra de contrebalancer l’omniprésence et les illusions des « Super Développés Fragiles » (SDF bientôt !).

N’hésitez pas à réagir (les réactions des SDF sont autorisées, nous autres PME ne faisons aucune discrimination et rejetons les préjugés !) : TPOreseau@notairz.org Et rappelez-vous que la taille ne fait pas tout. Ainsi la baleine est en voie d’extinction alors que la fourmi se porte fort bien !