TPO (Trucs à Pas Oublier)

Les réactions à mes précédents articles (1) se poursuivent et, bien que j’aie pu constater à plusieurs reprises la frilosité de beaucoup d’entre nous à écrire et encore plus à signer, j’espère que vous serez toujours plus nombreux à apporter votre éclairage à l’adresse [email protected]. Concernant l’opposition « TPO/SDF », je m’attendais à des réactions contraires ; je n’ai reçu que quelques récriminations offusquées, mais non étayées. En revanche, l’une des réflexions entendues à Nice, dans les couloirs du Congrès, mérite qu’on s’y arrête. « Je ne porte plus l’étendard de la misère ! ». Ai-je jamais prétendu que telle était ma vocation ? Cette remarque, provenant de surcroit de l’un des défenseurs historiques de la péréquation et du notariat isolé, démontre qu’il y a méprise. Il me faut donc clarifier le propos.

Ni grand, ni petit

Un titulaire de TPO serait donc nécessairement un notaire dans la misère ? Ne pas être TPO exclurait-il d’emblée toute perspective de misère ? En créant artificiellement cette catégorie (qui plus est confidentielle), le CSN remet en cause – sans le vouloir- l’idée même d’unité de la profession ; il fait artificiellement ressurgir des « classes » de notaires et crée une sorte de malaise. Plusieurs notaires « PO » (petits, mais pas « très petits ») pensent que « les Très Petits Offices » sont privilégiés. Certains « TPO » (norme CSN) m’ont confirmé que, comme moi-même, ils ne bénéficieraient presque d’aucune des aides annoncées, tombant hors du cadre. D’autres enfin, concernés et visiblement émus par les dernières évolutions conduisant à une obligation d’association selon certains critères, m’ont confié qu’ils comprenaient mieux mes prises de position. Le paradoxe de notre profession, c’est que nous sommes parfaitement égaux lorsqu’il s’agit des devoirs, contraintes et obligations, mais plus du tout lorsqu’il est, notamment, question de rémunération. Lorsque les instances professionnelles créent des « usines à gaz », ou d’« ambitieux projets » il s’agit bien plus souvent de « jouets pour gosses de riches » que d’outils efficaces. Même lorsque nous sommes subventionnés, nous payons toujours et tous trop cher… Bien évidemment, ceux qui en profitent (permanents, salariés, directeurs des sociétés) opposeront l’argument ultime : « LA PROFESSION » l’a décidé, il ne vous reste qu’à obtempérer… Et si justement la profession était en péril parce qu’elle a oublié qu’elle était composée des professionnels, au service des citoyens plus que de l’État ? Et si cet oubli avait même gagné, paradoxe des paradoxes, les composantes prétendument volontaires de la profession ?

Taille du gâteau

Voici près de 40 ans que l’idée d’une Caisse de Péréquation a été défendue à diverses occasions, sans grand succès. Motif : on y voyait « une prime à la fainéantise pour les petits notaires ruraux ». Il est vrai que le partage du gâteau n’est pas une caractéristique fondamentale de la vie des affaires, mais sommes-nous, par notre statut, réellement dans le monde des affaires ? Aussi, imaginez ma surprise lorsque j’ai lu dans les publications du Syndicat National des Notaires cette phrase magnifique et pour le moins inattendue : « Cette caisse serait rendue indispensable en cas de suppression de l’implantation contrôlée qui entraînerait inévitablement un déplacement des études » (2). Autrement dit : tant que l’assignation à résidence est applicable, et qu’ils ne risquent pas de venir trop nous déranger, il reste inutile de faire un geste à l’égard des ruraux et de leurs « damnés de notaires » (3). Chers SDF (Sans Défense Finalement), je maintiens ma position : nous sommes votre meilleur argument ! Mieux, nous sommes peut-être, à ce stade, votre seul espoir. Et comme nous autres PME (Petit Mais Econome), nous sommes malgré tout convaincus d’être « des vôtres », nous restons à vos côtés car nous savons qu’il est de l’intérêt de nos clients de maintenir le service public notarial, le tarif et le maillage. Mais si la taille du gâteau diminue soudainement, d’après vous, qui pleurera ?