Lors du 2e congrès des notaires de l’UE, en septembre 2008 à Varsovie, j’ai constaté que le reste du monde ne buvait pas nécessairement de “mon” Armagnac. J’ai même essayé la Vodka en compagnie de confrères polonais qui m’ont montré qu’après la parenthèse communiste, ils revenaient au sein de la grande famille du droit romano germanique. Qu’en est-il aujourd’hui de leur notariat ?

 

Dans un récent numéro (1), MJN donne la parole à Me Lech Borzemski, Président du Conseil national du notariat polonais. Ainsi on apprend :

• que “l’augmentation non contrôlée du nombre des notaires constitue aujourd’hui le plus grand danger pour le notariat en Pologne” ; cela produit “des comportements loin d’être éthiques” ;

• que “la profession de notaire en Pologne a toujours été très féminine (…) C’est seulement depuis la renaissance du notariat libre que l’intérêt des hommes s’est intensifié”.

• qu’il y a eu “des interventions irresponsables concernant la possibilité d’unir la profession de notaire avec celle d’avocat”.

• que “le notaire en tant qu’entrepreneur, dans son sens classique, ne peut pas exister, car le but de ce dernier est de mener ses activités commerciales et d’essayer de faire le plus grand bénéfice.(…). Les obligations imposées aux notaires sont beaucoup plus proches de celles du fonctionnaire public”. Essayons maintenant de décoder ces affirmations…

 

Confusion

Il y a confusion du rôle du notaire avec les autres professionnels. Par nature, “le conseil du notaire est différent de celui de l’avocat”. Le notaire ne concurrence pas l’avocat, le notaire ne peut imaginer l’interprofessionnalité. De même, le “notaire entrepreneur” à la française est un boulet bien lourd pour le notariat. Pour lui, la profession a très maladroitement fait évoluer la règlementation professionnelle. Elle a favorisé l’entreprenariat et permis la constitution de “mammouths notariaux”. Ils offrent la distribution du service public notarial sur tout le territoire, dans la seule limite de la rentabilité de l’offre. “Mammouth écrase l’éthique” et casse le maillage national par le pillage des interventions profitables en régions.

 

Vive les femmes !

Le notariat libre se re-masculise. La libéralisation a ouvert un espace à la cupidité qui se développe avec la testostérone. Les femmes pourront-elles sauver le notariat ? Certainement plus respectueuses des lois et des gens, les femmes créent proportionnellement moins d’incidents tant sur les routes qu’à la Caisse de garantie ! Elles comprennent mieux la destination d’intérêt public du métier et la manière effective de l’exercer. Elles placent le sens du devoir avant celui de la gloire. Les femmes ne sont pas des hommes comme les autres ; parce qu’elles portent des enfants, elles voient plus loin !

 

1. Cf MJN Revue 2010-1, page 24 et suivantes.