Le 16 juin dernier, lors d’un colloque du Cycle "Gens de justice : images et réalités" 2016 organisé par l'Association Française pour l'Histoire de la Justice (AFHJ) à la Cour de Cassation, Alain Moreau, président honoraire de l'Institut international d'histoire du notariat, est revenu sur "la profession de notaire entre tradition et modernité". Un thème qui lui est cher [...]
Le mouvement HLM tient jusqu'à jeudi 29 septembre son 77e Congrès à Nantes. Parmi les 45 propositions présentées, l’une consisterait, selon le quotidien Les Échos du 27 septembre, à créer un site Internet. « Nous voulons mettre en ligne l’ensemble de l’offre disponible. Notre projet est de faire un “Se Loger” du logement social », [...]
Les conseillers en gestion de patrimoine indépendants (CGPI) ont le sourire ! Selon le baromètre des CGPI de BNP Paribas Cardif, 88 % d’entre eux considèrent que leur profession se porte bien et restent optimistes sur les prévisions de collecte. 58 % perçoivent l’irruption du numérique comme une aide et 52 % voient les roboadvisors [...]
Dans un arrêté publié le 20 septembre aux JO, le Gouvernement a fixé les 247 zones d'installations libres des nouveaux offices de notaires. Il a suivi l'essentiel des recommandations de l'Autorité de la Concurrence. Le Conseil supérieur du notariat a pris acte, ce matin, de la publication de l’arrêté concernant la carte des installations des [...]
On nous reproche souvent d'être trop négatifs, de toujours critiquer (et accessoirement, paraît-il, de ne "rien faire"...). Nos compliments, et plus particulièrement ceux de notre rédac chef Didier Mathy (qui a attiré notre attention sur ce "petit" film institutionnel relatif au notariat), n'en ont donc que plus de valeur ! Diffusé sur TV7, dans le [...]
Changement de bureau cet été à l'Assemblée de Liaison. Le nouveau président est, depuis le 7 juillet dernier, Philippe Clément, notaire à Antibes. Il succède à Denis Watin-Augouard (Paris) dont il était le vice-président durant la mandature 2012-2016. Marie-Florence Zampiero-Bouquemont (Eu, 76), qui avait la casquette de rapporteur général lors de la session 2012 ("Informatisation [...]
Emmanuel Macron a donné mardi 30 août sa démission. Il avait été nommé en août 2014. Michel Sapin récupère le Ministère de l’Économie et des Finances. Ce qui nous a conduit à faire les constats suivants… 1°) Désespoir chez les diplômés notaires pour la liberté d'installation qui viennent de comprendre que le type à côté [...]
Emmanuel MACRON aurait-il déjà lu le prochain numéro de Notariat 2000 ? On pourrait le croire, puisque le ministre a démissionné dans l’après-midi du 30 août. Il est vrai, comme le souligne notre rédacteur Etienne DUBUISSON dans son article "Position démissionnaire" que "démissionner d'un monde absurde apparaît comme une mission. Refuser la démission de l'esprit, [...]
Responsabilité Le notaire est tenu d'une obligation d'information sur les conséquences fiscales de la vente. Si le notaire avait rempli son obligation d'information sur les conséquences fiscales de la vente, le vendeur aurait pu y renoncer, la différer ou en modifier les conditions financières, n'étant plus engagé dans les termes d'une promesse devenue caduque. Cf. [...]
Un nouveau réseau a vu le jour en juin. C'est le réseau Notairia qui a pour vocation d'accompagner les actuels et futurs notaires afin notamment de se recentrer sur le droit patrimonial de la famille et les aider à faire face aux nouveaux défis de la profession. Ses fondateurs sont : Grégoire Masure, titulaire du [...]
