À propos de Michiel Van Seggelen

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Jusqu'à présent Michiel Van Seggelen a créé 17 entrées de blog.

Le Garde des Sceaux au siège de N2000

Vendredi 6 mars 2009, Madame Rachida D., Garde des Sceaux, Ministre de la Justice, s’est rendue au siège de la rédaction de Notariat 2000, à Pompadour (Corrèze), à l’occasion de la sortie du 500e numéro de la célèbre revue.   Vêtue sobrement d’un tailleur Chanel (déjà porté lors de ses vœux aux forces vives de [...]

Par |2017-01-30T17:21:42+01:0017 mars 2009|Catégories : Archives|Commentaires fermés sur Le Garde des Sceaux au siège de N2000

Allo maman, ici bébé…

Lundi 5 avril, couffin de Zohra D, 3 mois….   Ah j’ai bien dormi cette nuit ! Pour une fois, maman s’est couchée tôt, sans avoir été obligée de serrer des centaines de mains moites, sèches, transpirantes ou encore d’une propreté douteuse. Pour une fois, elle est rentrée directement du bureau, alors oui, j’ai bien dormi… [...]

Par |2013-04-10T23:39:08+01:0025 février 2009|Catégories : Archives|Commentaires fermés sur Allo maman, ici bébé…

Au rayon juridique de Carrechamps

Dimanche 3 octobre 2015. Mon épouse m’a demandé d’aller faire les courses à Carrechamps et d’acheter, au rayon juridique du supermarché, une donation entre époux…   « Chéri, tu penseras au pain ? » me lança-t-elle alors que je fermais la portière de ma voiture pour me rendre au Carrechamps local. Je dois dire que depuis la fusion [...]

Par |2013-04-12T15:58:25+01:0026 septembre 2008|Catégories : Archives|Commentaires fermés sur Au rayon juridique de Carrechamps

RDV chez mon « Notavoc »

Samedi 8 janvier 2011, Paris. Alors que toute la France fêtait avec faste la sortie du dernier album « live » de Carla B., je me suis rendu chez mon Notavoc car j’envisage de me marier…   Mon affaire est de faible importance pour mon notavoc car il ne s’agit que d’un contrat de mariage. Cependant, grâce [...]

Par |2017-01-30T17:21:51+01:009 septembre 2008|Catégories : Archives|Commentaires fermés sur RDV chez mon « Notavoc »

Libéralisation du tarif, L’exemple des Pays-Bas

Le 1er octobre 1999 est entrée en vigueur aux Pays-Bas, la loi du 3 avril 1999, réorganisant le notariat néerlandais. Michiel Van Seggelen, notaire à Grenoble, revient sur cette réforme et ses conséquences.   Notariat 2000 : Qu’est-ce qui a incité le législateur à réorganiser le notariat néerlandais ? Michiel Van Seggelen : Il a voulu instaurer un [...]

Par |2017-01-30T17:22:04+01:0029 octobre 2007|Catégories : Archives|Commentaires fermés sur Libéralisation du tarif, L’exemple des Pays-Bas

Un premier pas dans la bonne direction ?

Voilà de nombreuses années que nous attendions une réforme du tarif des notaires, souvent décrié, peu lisible et parfois source de conflits entre notaires et clients ou encore entre notaires eux-mêmes. Alors quelle heureuse surprise de constater la parution, le 19 mai dernier, d’un décret portant modification du tarif des notaires ! Mais la surprise a [...]

Par |2017-01-30T17:22:27+01:0023 août 2006|Catégories : Archives|Commentaires fermés sur Un premier pas dans la bonne direction ?

La réponse de la CNUE au Livre vert « successions et testaments »

La Conférence des notariats de l’Union européenne (CNUE) a remis à la Commission européenne, ses réponses aux 39 questions posées dans le Livre vert « successions et testaments ». Un propos ambitieux qui aborde notamment la question du critère de rattachement et préconise l’adoption du système unitaire…   C’est le fruit d’un travail approfondi que la CNUE [...]

Par |2013-04-22T15:26:32+01:0027 octobre 2005|Catégories : Archives|Commentaires fermés sur La réponse de la CNUE au Livre vert « successions et testaments »
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