"Notariat 2000 est un journal écrit par des notaires pour des notaires" Il s’est encore trouvé un Président de Chambre pour écrire à Notariat 2000 que nous n’avions "à son sens, aucune qualité pour mener des enquêtes sur un pareil sujet". Je rappelle, pour mémoire, qu’une telle réaction avait surgi lors de l’enquête sur [...]
L’enquête sur les sanctions disciplinaires et surtout l’établissement du questionnaire envoyé à ce sujet a fait l’objet d’un débat houleux au sein de la rédaction de Notariat 2000. Certains étaient partisans d’un questionnaire provocateur (ils l’ont emporté), d’autres d’un questionnaire plus soft. Les réponses des notaires analysées dans ce numéro reflètent ce débat. Elles [...]
Un tabou notarial a enfin sauté grâce au Président Dejoie. Merci Président Dejoie ! Notariat 2000 est reconnu comme fréquentable. Cela mettra, je l’espère, un terme aux campagnes de dénigrements contre "Pompadour " qui était considéré comme le bastion de l’opposition au CSN. Cela permettra également, je l’espère aussi, de rétablir la vérité quant à la [...]
Les assureurs plastronnent après le tir groupé de la série d’arrêts de la Cour de cassation de décembre 2004 : les contrats d’assurances-vie ne sont pas des contrats de capitalisation puisqu’ils sont aléatoires... L’aléa est la durée de vie du souscripteur. À ce titre, la création d’un fonds de commerce en nom propre serait aussi [...]
" Notre position est très claire : nous sommes hostiles à l’interprofessionnalité ". Armand Roth, Président honoraire du CSN Entretien dans " Droit et Patrimoine ", n°110, décembre 2002 Le notariat refuse, par la voix officielle de son président honoraire, l’interprofessionnalité. Les décrets d’août 2004 sur les sociétés de participations financières de professions libérales (SPFPL) vont-ils [...]
Les réactions des confrères à notre enquête sur les Chambres, publiées dans les derniers numéros de Notariat 2000, ont montré des taux de satisfaction très honorables. La proportion d’insatisfaits n’est véritablement significative qu’en matière de discipline (ce qui tend à montrer qu’elle n’est pas exercée correctement, c’est-à-dire avec suffisamment de rigueur, voire de sévérité) [...]
Un ancien Président de Chambre des notaires écrit à Notariat 2000 : "En tant qu’ancien Président de la Chambre des notaires de ..., je suis particulièrement scandalisé par votre questionnaire adressé aux notaires concernant les services rendus par leur Chambre". Il précise : "ce type d’enquête incombe exclusivement à nos instances professionnelles (...), un journal grand public [...]
