Brève
Petite poussée de fièvre estivale, pour accompagner vos vacances : 1/ en Grèce 2/ au Vatican 3/ en compagnie des astronomes 4/ en compagnie des écrivains 5/ en compagnie des historiens 6/ en compagnie des « zélus » 7/ en compagnie des pauvres, des riches, des râleurs, des buveurs, des tontons-flingueurs, etc. Je lis, ici [...]
La loi pour la croissance est l'activité est parue : LOI N° 2015-990 du 6 août 2015 Elle porte un nom qui lui va très bien, même si l'on peut regretter qu'elle ne soit pas numérotée 999, car, marchant sur la tête, le pays aurait alors vu bien plus clairement son côté démoniaque...
Le CSN a diffusé hier un communiqué suite à l'annonce de la décision du Conseil constitutionnel. Nous le publions ci-dessous. "Le Conseil supérieur du notariat prend acte avec satisfaction de la décision du Conseil constitutionnel relative à la loi pour la croissance, l'activité et l'égalité des chances économiques. Il relève que la Haute juridiction a [...]
L'idée était dans l'air (ou dans l'ère...), et, selon Isaac Newton, elle ne pouvait que retomber quelque part...Nous l'avions dit (https://www.notariat2000.com/changer-le-monde/) il vaut mieux penser le changement que changer les pansements... Si vous partagez cette approche, vous trouverez ici l'outil adéquat, saine réaction de certains notaires aux soubressauts récents de notre "démocratie". Nous souhaitions, pour [...]
La pierre tombale d'un notaire décédé en 1283, a été mise au jour par des archéologues à Toulouse, sur le site de la place Saint-Sernin qui doit être réaménagée par l'urbaniste espagnol Joan Busquets, a annoncé aujourd'hui la mairie. Cette plaque du 13e siècle, en marbre, avec épitaphe et armoiries, a été découverte dans les [...]
Dans un courrier envoyé, début de semaine, à tous les notaires de France, Pierre-Luc Vogel est revenu sur la loi Macron, le texte législatif le plus dense de la mandature (308 articles). Selon lui, si ce texte fait polémique, c'est parce qu'il a été "mal conçu dès son origine" ("il porte les stigmates de cette [...]
La désignation d'un organisme complémentaire santé a enfin eu lieu. Il est intervenu lors de la séance de la commission mixte paritaire du 9 juillet 2015. Il aura fallu 3 ans aux partenaires sociaux du notariat, à cause d'invalidations de la loi par le Conseil Constitutionnel, pour y parvenir. L'organisme recommandé est l'APGIS, institution de [...]
Étienne Dubuisson persiste dans son projet de “révolution notariale” en lançant sur “change.org” une pétition. Il s’agit d’ interpeler le bureau du CSN pour qu'il examine "publiquement" la proposition émise en janvier par Didier Mathy et Étienne Dubuisson "pour un juste tarif de l'authenticité". L'objectif étant d'engager des réformes et d'aboutir à "une plus grande [...]
Eh, oui, que voulez-vous, je suis marqué par le destin : ma ville natale est en effet baignée par une rivière, affluent de la Saône, qui porte le doux nom de Seille. Particularité des rivières : elles servent aussi à l'éducation des enfants ! C'est ainsi que lorsque je disais "je m'ennuie", on me proposait [...]
Tic tac, tic tac… Après être passée par toutes les étapes de la navette parlementaire, la loi Macron revient une dernière fois à l'Assemblée, où Manuel Valls devrait utiliser le 49-3 pour la troisième fois afin de la faire adopter définitivement. Au cas où vous aimeriez vous rafraîchir la mémoire, Le Figaro fait un excellent [...]
