Voilà de nombreuses années que nous attendions une réforme du tarif des notaires, souvent décrié, peu lisible et parfois source de conflits entre notaires et clients ou encore entre notaires eux-mêmes. Alors quelle heureuse surprise de constater la parution, le 19 mai dernier, d’un décret portant modification du tarif des notaires ! Mais la surprise a [...]
Mnémosyne est-elle promise à un bel avenir ? Ou s’agit-il d’une "fausse bonne idée" ? Quoi qu’il en soit, 91% des notaires que nous avons interrogés connaissent Mnémosyne. Un taux plus que satisfaisant même si 9% n’en a eu que "quelques échos" ou n’y voit qu’une référence à la déesse de la mémoire… Louée par [...]
On compare parfois le notariat à un corps, voire un corps d’armée… Un tronc (la profession), surmonté d’une tête (le CSN), et bien évidemment des membres émergeant du tronc… Développons cette métaphore anatomique. Il faut bien avouer que l’exercice est facile ! Passons très vite sur les jambes, constituées par la masse des notaires anonymes [...]
La rentrée s’annonce laborieuse. La réforme de l’hypothèque, la réforme du tarif, même si elles font encore couler beaucoup d’encre, sont entrées en application, et face à n’importe quel changement, on rechigne d’abord. Ce qui n’a pas empêché certains d’entre vous de s’exprimer sur le sujet, histoire d’ouvrir le débat, car cela fait du bien [...]
Sans voix La loi sur la modernisation de l’économie du 26 juillet dernier a été peu commentée par nos médias. Reconnaissons leur l’excuse d’une grande technicité. Sans doute, le notariat a-t-il donné, par le biais de nos instances, les avis et contributions qui lui ont été demandés ? À défaut, espérons qu’il les a proposés ? [...]
De Thierry Delessale et Jean-Louis Monnot Avec 11 000 marchands de biens, dont 2000 à 3000 qui exercent cette activité à titre principal, le marchand de biens est un acteur important et incontournable du marché immobilier. Conscients des nombreuses réglementations que rencontrent les marchands de biens dans la pratique quotidienne de leur activité, Thierry [...]
« Meurtre à l’étude » Lorsque Fadma Azzoudine demande à Maître Vernon de passer au plus vite la voir à son domicile, cité des Coquelicots, le notaire ne sait pas encore que sa vie va basculer dans une inquiétante aventure. Il découvre le corps sans vie de sa cliente et reçoit, le lendemain, un courrier que [...]
Les notaires parisiens ont accueilli le 28 avril dernier des solicitors de Londres. Une journée d’étude qui s’inscrivait dans le cadre des échanges que la Chambre des notaires de Paris entretient avec ses homologues d’outre-manche et qui faisait suite à la visite, fin 2004, d’une délégation parisienne à la Law society (cf.N2000 n°462, p.38). Si [...]
Chez nos amis anglo-saxons, l’ours (Bear) et le taureau (Bull) ont le privilège d’imager les réactions du marché. Le plantigrade représente le calme, mais aussi la masse qui pèse sur les prix et les fait descendre. Le second, plus combatif, propulse le marché à la hausse. Or, l’une des questions importantes qui hante actuellement l’esprit [...]
Pour augmenter le nombre de ses adhérents, nécessité absolue en raison du monopole de représentativité du notariat que lui reconnaît la Cour de Cassation, le Syndicat des notaires devrait baisser considérablement sa cotisation et la porter à un montant raisonnable : 20 euros par notaire.
