Au lendemain de la crise du CPE et à l’avant-veille des élections présidentielles, la France semble avoir la « gueule de bois ». Dans le contexte actuel, l’appui des pouvoirs publics est-il de nature à renforcer le notariat ou le conduit-il à l’échec ? Faut-il prôner un notariat libéral ? Réflexion entre moi et moi-même… MOI : Il paraît [...]
À la niche Sans aucun doute, le Conseil constitutionnel a créé un précédent en censurant le dispositif de plafonnement des niches fiscales prévues par la loi de finances 2006. Il est vrai qu’en près de 300 lignes, le ministre de l’économie exposait dans un langage totalement abscons le mode de calcul de ce plafonnement. [...]
Joli succès pour le 102e Congrès des notaires de France qui s’est tenu à Strasbourg du 21 au 24 mai dernier sous la présidence du très charismatique Jacques Combret. Flash-back sur quelques moments forts du congrès. Le cœur a ses raisons que la raison ne peut parfois ignorer. Avec son air de ne pas y [...]
Le Président Jacques Combret a su faire vibrer les cœurs du notariat à l’unisson. Le thème des personnes vulnérables s’y prêtait, mais s’il s’y prêtait, c’est parce qu’il l’avait choisi. Ce choix est à son honneur et à celui du notariat. Au-delà de l’aspect technique parfaitement étudié, comme dans tous les congrès notariaux, l’aspect [...]
Outreau « C’est un technicien du droit pétri de certitudes »… L’actualité médiatique nous fournit parfois matière à réflexion. A-t-on assez brocardé la formation sur le tas des notaires et de leurs collaborateurs jusqu’à la réforme de 1973 ? Elle était indispensable, mais n’a-t-elle pas conduit nos jeunes, à la tête si bien pleine, à se considérer [...]
Lorsque Fadma Azzoudine demande à Maître Vernon de passer au plus vite la voir à son domicile, cité des Coquelicots, le notaire ne sait pas encore que sa vie va basculer dans une inquiétante aventure. Il découvre le corps sans vie de sa cliente et reçoit, le lendemain, un courrier que lui avait expédié cette [...]
C’est en Grèce - Athènes (Loutraki) que se déroulera, du 17 au 22 octobre, le prochain congrès du Mouvement Jeune Notariat. Présidée par Christian Bernard, notaire à Jouy-en-Josas, cette 37e édition aura pour thème « Le notaire dans la famille du IIIe millénaire ». Rencontre avec son rapporteur général, Grégory Betta, notaire à Allauch (13). Toutes [...]
Nos amis Jeune Notariat ont publié dans leur revue un excellent compte-rendu du congrès en Chine. Nous en avons retenu, entre autres, l’interrogation de nos confrères : que choisir entre le livre foncier cher aux Alsaciens et notre publicité foncière ? Saluons l’heureuse perspicacité du notaire chinois, mettant le doigt sur un de nos paradoxes. Vu [...]
Entretien avec Alexandra Roussel, Groupe Monassier Les faits sont là : en France, la moitié des études certifiées Iso 9001, est membre du Groupe Monassier-Patrimoine et Entreprise (www.groupe.monassier.com). Véritable précurseur de la démarche qualité notariale, le réseau passe aujourd’hui à la vitesse supérieure et s’oriente vers la stratégie managériale. Rencontre avec Alexandra Roussel, responsable Qualité [...]
Erreur, loupé, faille, non-qualité, bug, bogue… Les mots, anciens ou modernes, ne manquent pas pour qualifier ce que l’on peut identifier sous le terme générique de “dysfonctionnement”. Mais au-delà du vocabulaire employé, les adeptes, patentés ou potentiels, de la démarche qualité savent qu’il importe d’abord de rechercher les causes du dysfonctionnement pour, ensuite, en traiter [...]
