Monthly Archives: mars 2012

Coupe de ski des notaires La 38e édition de la coupe de France de ski des notaires aura lieu les 24 et 25 mars à Morzine-Avoriaz. Cette année encore, le samedi sera consacré aux compétitions de slalom et de biathlon et se terminera par un dîner. Le dimanche, les participants pourront découvrir le domaine skiable [...]

Exercice en société Un associé de SCP peut être poursuivi en réparation d’une faute professionnelle. Dépôt au rang des minutes Pas de valeur authentique d’un procès verbal remis aux fins de dépôt au rang des minutes. Mission du notaire Un nouveau rôle pour les notaires, celui de tiers de confiance.   Exercice en société Un [...]

Incontestablement, Sébastien Grigoryan est un surdoué. A 34 ans à peine, ce jeune diplômé notaire peut se vanter d’avoir déjà vécu plusieurs vies. Triple champion de karaté en Arménie, son pays d’origine, il a abandonné ses trophées, sa ceinture noire et sa carrière de juge d’instruction pour venir s’installer en France en 2001. Depuis, il [...]

Il y a quelques mois, le CSN s’est adressé directement à tous les candidats à la présidentielle et leur a envoyé 20 propositions concrètes en matière familiale, patrimoniale, mais aussi en faveur de l’entreprise et de la vie dans la cité.   Le notariat a toujours été force de propositions, ses congrès nationaux n’ayant de [...]

Élection présidentielle oblige, c’est en septembre (23 au 26 septembre, à Montpellier) qu’aura lieu le congrès des notaires de France. Placée sous la présidence de Philippe Potentier, notaire à Louviers, l’équipe planchera sur la transmission. Lors d’une conférence de presse organisée mi-février dans les locaux du CSN, le président Potentier et son rapporteur général Bertrand [...]

Le centre notarial de droit européen (ACENODE) organise le 29 mars, au Centre des Congrès de Lyon, son premier colloque (1). Il passera à la loupe l’union conjugale en Europe en s’interrogeant sur la place laissée à la volonté. L’occasion de revenir sur cette association qui soufflera, le 21 avril prochain, sa 1re bougie ! Rencontre [...]

Le Conseil des Notariats de l’Union européenne (CNUE) a adopté un code européen de déontologie notariale à Madrid les 22 et 23 mars 1990. Il a été révisé le 11 décembre 2009, soit près de 20 ans plus tard (1). Ce Code concerne tous les notaires de l’Union européenne. Pourtant, peu d’entre eux en ont [...]

Ayant terminé d’égrener les lettres de l’alphabet dans le dernier Notariat 2000 (lettre Z dans le n°526), le Conseil des sages s’est à nouveau réuni pour réviser le dictionnaire notarial. Faute de place, nous ne relaterons les travaux que partiellement et ne publierons qu’une définition par numéro.   Affecter : Le verbe "affecter" est de ceux [...]

C’est un devoir pour un notaire de développer son office, dans toutes ses potentialités matérielles et humaines, pour satisfaire aux besoins du bassin économique dans lequel il exerce sa fonction. Mais gare aux excès qui nuisent gravement à la santé notariale…   L’implantation d’un office se justifie en fonction d’un contexte géographique (inutile de revenir [...]

La dernière polémique orchestrée par nos élus concernait les civilisations, et le fait qu’on puisse les comparer et déduire que certaines sont supérieures aux autres. Ce débat sur lequel Notariat 2000 n’a pas à prendre parti, m’inspire une réflexion sur les civilisations du droit…   N’est-ce pas dans une époque comparable à celle que nous [...]